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Toutes les autorités fédérales

Ce genre comprend:

  • la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que:
  • plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
  • tubes et tuyaux
  • courroies transporteuses ou de transmission
  • articles d'hygiène: préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
  • articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture)
  • semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc
  • fils et cordes en caoutchouc
  • fils et tissus caoutchoutés
  • bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires
  • revêtements de cylindres
  • matelas pneumatiques
  • ballons gonflables
  • la fabrication de brosses en caoutchouc
  • la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
  • la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur

Ce genre comprend également:

  • la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
  • la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé
  • la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
  • la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
  • la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
  • la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc

Ce genre ne comprend pas:

  • la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 139600)
  • la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf. 1414 et 141900)
  • la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 152000)
  • la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc (cf. 205200)
  • la fabrication de profilés (cf. 221100)
  • la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 301100, 301200)
  • la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 310300)
  • la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements (cf. 323000)
  • la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris piscines pour enfants, bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf. 324000)
  • la régénération du caoutchouc (cf. 383200)