Skip to main content
Toutes les autorités fédérales

Ce genre comprend:

  • la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
  • la fabrication de motoculteurs
  • la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
  • la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
  • la fabrication de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais:
  • charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
  • la fabrication de machines, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles:
  • moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
  • la fabrication de machines à traire
  • la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture
  • la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture:
  • machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.
  • machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.

Ce genre ne comprend pas:

  • la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique (cf. 257300)
  • la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 282200)
  • la fabrication d'outils portatifs à moteur (cf. 282400)
  • la fabrication d'écrémeuses (cf. 289300)
  • la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 289300)
  • la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 291000)
  • la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 292000)