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1041 Fabrication d'huiles et graisses
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Codes CPA correspondants
- 10.41.1 Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes
- 10.41.11 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
- 10.41.12 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
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10.41.19 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les graisses d'animaux de boucherie, voir 10.11.50
- les graisses de volailles, voir 10.12.30
- 10.41.2 Huiles végétales, brutes
- 10.41.21 Huile d'arachide, brute
- 10.41.22 Huile d'olive, brute
- 10.41.23 Huile de tournesol, brute
- 10.41.24 Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
- 10.41.25 Huile de palme, brute
- 10.41.29 Autres huiles végétales, brutes
- 10.41.3 Linters de coton
- 10.41.30 Linters de coton
- 10.41.4 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux
- 10.41.41 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales
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10.41.42 Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- la farine de moutarde et la moutarde préparée, voir 10.84.12
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10.41.5 Huiles raffinées, à l'exclusion des résidus
Cette catégorie ne comprend pas:
- les tourteaux et autres résidus solides, de graisses et d'huiles végétales, voir 10.41.41
- 10.41.51 Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.52 Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.53 Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.54 Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.55 Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.56 Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
- 10.41.57 Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.58 Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
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10.41.59 Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- l'huile de maïs, voir 10.62.14
- 10.41.6 Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
- 10.41.60 Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
- 10.41.7 Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides); dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
- 10.41.71 Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)
- 10.41.72 Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
- 10.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses
- 10.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008