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1081 Fabrication de sucre
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Codes CPA correspondants
- 10.81.1 Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné; mélasses
- 10.81.11 Sucre de canne ou de betterave, brut, solide
- 10.81.12 Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant
- 10.81.13 Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d'érable
- 10.81.14 Mélasses
- 10.81.2 Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
- 10.81.20 Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
- 10.81.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre
- 10.81.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008