2814 Fabrication d'articles de robinetterie


Codes CPA correspondants

  • 28.14.1 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires
  • 28.14.11 Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté
  • 28.14.12 Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central
  • 28.14.13 Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
  • 28.14.2 Pièces de robinetterie et articles similaires
  • 28.14.20 Pièces de robinetterie et articles similaires
  • 28.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie
  • 28.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008