Ce genre comprend :
- le recyclage de déchets et de débris non métalliques, sous la forme de matières premières secondaires. Les processus de transformation concernés sont notamment:
- la régénération du caoutchouc (p. ex. régénération de pneus usagés) afin d’obtenir des matières premières secondaires
- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
- la récupération de produits chimiques à partir de déchets chimiques
- le broyage, le nettoyage et le triage du verre
- le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple, décombres et gravats) en vue d’obtenir des matières premières secondaires
- le concassage et le broyage mécaniques de déchets de la construction et de la démolition de bâtiments (y compris le bois), d’asphalte
- la transformation d’huiles et graisses alimentaires usées en matières premières secondaires pour la fabrication d’aliments pour animaux
- la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments en matières premières secondaires
Ce genre ne comprend pas:
- la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication), par exemple la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier ou le rechapage de pneus, ces activités doivent être rangées dans la classe de fabrication correspondante (cf. les divisions 14 à 36)
- le traitement de résidus d’aliments pour fabriquer des produits alimentaires (cf. 15)
- le traitement de déchets d’abattoir pour produire des aliments pour animaux (cf. 15.7)
- le retraitement de combustibles nucléaires et le traitement des déchets nucléaires radioactifs (cf. 23.30A)
- la fabrication de compost (cf. 24.15A)
- le commerce de gros de déchets et de débris non métalliques, y compris le ramassage, le tri, le conditionnement, le négoce, etc., sans réelle transformation (cf. 51.57A)
- la vente en gros ou au détail d’articles d’occasion (cf. 50, 51, 52.50B)
- l’incinération, la mise en décharge, l’enfouissement, etc. de déchets (cf. 90.02A)
- le traitement et l’élimination de déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, etc. (cf. 90.02A)
- le traitement et l’élimination de déchets contaminés, toxiques (cf. 90.02A)
- l’élimination de déchets de produits alimentaires, de boissons et de tabacs (cf. 90.02A)
- le traitement de déchets par compostage de produits végétaux pour élimination et obtention d'un produit dérivé (compost) (cf. 90.02A)
batteries, récupération; bois, déchets de la construction, récupération; caoutchouc, recyclage; carton, recyclage; huiles, graisses alimentaires, transformation; huiles, récupération; liquides de refroidissement, récupération; liquides de refroidissement, récupération; matériaux, déchets, débris, récupération, recyclage, recycling, régénération, tirage, pastillage; matières plastiques, recyclage; matières premières secondaires provenant de matériaux de construction, fabrication; papier, recyclage; pneus usagés, recyclage; poussières de bois, traitement des déchets; produits chimiques, recyclage; produits chimiques, recyclage; recyclage de matériaux de construction; verre, recyclage