0990 Activités de soutien aux autres industries extractives

Cette catégorie comprend les services d’appui, fournis contre rémunération ou dans le cadre d’un contrat, nécessaires aux activités minières des divisions 05, 07 et 08, tels que :

• les services de drainage et de pompage des mines
• les services de forage d'essai liés à l'exploitation minière
• les services d'exploration liés à l'exploitation minière
• les services d'exploration utilisant des méthodes de prospection traditionnelles, par exemple le prélèvement d'échantillons de carottes et la réalisation d'observations géologiques sur des sites prometteurs
• les services de sécurisation des puits et des galeries de mine
• les services de démolition et de démantèlement d'installations minières souterraines

Cette catégorie exclut :

• les services fournis par les exploitants de mines ou de carrières, voir les divisions 05, 07 ou 08
• les services de réparation spécialisés de machines minières, voir 33.12.24
• les services géologiques, géophysiques et connexes de prospection et de conseil, voir 71.12.3

Cette sous-catégorie comprend les services d’appui, fournis contre rémunération ou dans le cadre d’un contrat, nécessaires aux activités minières du groupe 05.1, tels que :

• les services de drainage et de pompage des mines
• les services de forage d’essai liés à l’exploitation minière
• les services d’exploration liés à l’exploitation minière
• les services d’exploration utilisant des méthodes de prospection traditionnelles, par exemple le prélèvement d’échantillons de carottes et la réalisation d’observations géologiques sur des sites prometteurs
• les services de sécurisation des puits et galeries de mines
• les services de démolition et de démantèlement d’installations minières souterraines
• les services de lavage, de tri ou de calibrage de la houille

Cette sous-catégorie exclut :

• les travaux préparatoires à l’exploitation minière : enlèvement des morts-terrains et autres travaux d’aménagement et de préparation des gisements et sites miniers, y compris le creusement de galeries, à l’exception de l’extraction de pétrole et de gaz, voir 43.12.01

Cette sous-catégorie comprend les services d’appui fournis contre rémunération ou dans le cadre d’un contrat, nécessaires aux activités minières de la division 07, tels que :

• les services de drainage et de pompage des mines, fournis contre rémunération ou dans le cadre d’un contrat
• les services de forage d’essai liés à l’exploitation minière
• les services d’exploration utilisant des méthodes de prospection traditionnelles, par exemple le prélèvement d’échantillons de carottes et la réalisation d’observations géologiques sur des sites prometteurs
• les services de sécurisation des puits et des galeries de mine
• les services de démolition et de démantèlement d’installations minières souterraines

Cette sous-catégorie exclut :

• les services d’appui aux activités d’extraction de charbon, voir 09.90.01
• les services d’appui aux autres activités minières et d’exploitation de carrières n.c.a., voir 09.90.09
• les travaux de préparation à l’exploitation minière : enlèvement des morts-terrains et autres travaux d’aménagement et de préparation des gisements et sites miniers, y compris le creusement de galeries, à l’exception de l’extraction de pétrole et de gaz, voir 43.12.01

Cette sous-catégorie comprend les services d'appui, fournis contre rémunération ou dans le cadre d'un contrat, nécessaires aux activités minières du groupe 05.2, division 08, tels que :

• les services de drainage et de pompage des mines, fournis contre rémunération ou dans le cadre d'un contrat
• les services de forage d'essai liés à l'exploitation minière
• les services d'exploration utilisant des méthodes de prospection traditionnelles, par exemple le prélèvement d’échantillons de carottes et la réalisation d’observations géologiques sur des sites prometteurs
• les services de sécurisation des puits et galeries de mines
• les services de démolition et de démantèlement d’installations minières souterraines

Cette sous-catégorie exclut :

• les services d'appui aux activités d'extraction de charbon, voir 09.90.01
• les services d'appui à l'extraction de minerais métalliques, voir 09.90.02
• les travaux de préparation à l'exploitation minière : enlèvement des morts-terrains et autres travaux d'aménagement et de préparation des gisements et sites miniers, y compris le creusement de galeries, à l'exception de l'extraction de pétrole et de gaz, voir 43.12.01