Cette section comprend l’enseignement de tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur internet ou par correspondance.
Les activités d’enseignement sont celles qui comportent un programme éducatif, un calendrier et une évaluation des connaissances acquises.
Cette section comprend l'enseignement initial formel à ses différents niveaux, dispensé par les différentes institutions du système scolaire traditionnel, conçu pour les étudiants comme un parcours éducatif continu avant leur première entrée sur le marché du travail, ainsi que l'enseignement formel en dehors du système scolaire ordinaire dont le contenu des programmes et les qualifications sont équivalents à ceux de cet enseignement initial (enseignement pour adultes, programmes d'alphabétisation, etc.).
Sont également incluses les activités dispensées à leurs niveaux respectifs par les écoles et académies militaires, les écoles pénitentiaires, etc.
Cette section comprend l'enseignement obligatoire et non obligatoire, ainsi que l'enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement, l’enseignement spécialisé pour les personnes atteintes d'un handicap physique ou mental est inclus.
Les groupes 851 à 854 prennent en compte les activités d'éducation formelle dispensées selon la Classification internationale des programmes éducatifs (CITE-P 2011). Par conséquent, la ventilation des catégories dans cette section est basée sur le niveau d'enseignement tel qu'il est défini par les niveaux de la CITE-P 2011*. Les activités des établissements d'enseignement dispensant des cours au niveau 0 de la CITE-P 2011 sont classées dans la classe 8510, au niveau 1 de la CITE-P 2011 dans la classe 8520, au niveau 2 catégorie 24 ainsi qu'au niveau 3 catégorie 34 de la CITE-P 2011 dans la classe 8531, au niveau 2 catégorie 25 ainsi qu'au niveau 3 catégorie 35 de la CITE-P 2011 dans la classe 8532, au niveau 4 de la CITE-P 2011 dans la classe 8533 et aux niveaux 5-6-7-8 de la CITE-P 2011 dans le groupe 854.
Les établissements d'enseignement classés dans les groupes 852 à 854 sont autorisés à attester la réussite d'un programme d'enseignement, généralement sous la forme d'un document reconnu officiellement par les autorités nationales compétentes en matière d'éducation.
NOTE : * Les correspondances entre les niveaux d'enseignement et le nom des qualifications dans la langue nationale peuvent être trouvées ici https://europa.eu/!mDwYbG
Cette section repose également sur la distinction entre les programmes d’enseignement formels et non formels fournie par la classification européenne des activités d'apprentissage (CLA). C'est pourquoi, elle comprend donc également l'enseignement non formel principalement axé sur les activités sportives, culturelles et récréatives et les activités de soutien à l’enseignement dans les groupes 855 et 856.
Cette section comprend également les activités d’enseignement menées par des professeurs indépendants/à leur propre compte/individuels/autonomes (tuteurs, universitaires, instructeurs); ces activités doivent être classées dans le groupe 855.
Cette section comprend également les activités liées à l'administration, à l'inspection, à l’exploitation ou au soutien des écoles et autres établissements d'enseignement, ainsi qu'à la coordination des programmes sportifs.
Cette section ne comprend pas :
- les activités de garde d’enfants de jour, voir 889100