C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique, mécanique, chimique ou biologique de matières, substances ou composants en nouveaux produits, bien que cela ne puisse pas être utilisé comme critère unique et universel pour définir la fabrication (voir la remarque sur le traitement des déchets ci-dessous). Les matières, substances ou composants subissant une transformation sont soit des matières premières, soit des produits de l'agriculture, de la sylviculture, de la pêche, de l'exploitation minière ou des carrières, ainsi que des produits d'autres activités manufacturières. L'altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.

Le produit résultant d'une opération de transformation peut être fini, c'est-à-dire qu'il est prêt à être utilisé ou consommé ou il peut être semi-fini, c'est-à-dire qu'il entre dans la composition d'une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l'alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d'aluminium; l'aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d'aluminium; le fil d'aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.

La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements est, en règle générale, rangée dans la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements (par ex. moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements) est rangée dans la classe d'activité manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés.

La fabrication de composants et d'accessoires spécialisés par moulage ou extrusion de matières plastiques est généralement incluse dans le groupe 222.

L'assemblage des éléments constitutifs des produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Cela comprend l'assemblage de produits manufacturés à partir de composants produits par l'entreprise elle-même ou achetés.

La récupération des déchets, c'est-à-dire la transformation des déchets en matières premières secondaires*, est classée dans le groupe 382. Bien que cela puisse impliquer des transformations physiques, mécaniques, biologiques ou chimiques, cela n'est pas considéré comme faisant partie des activités de fabrication. L'objectif premier de ces activités est considéré comme étant le traitement ou la transformation des déchets et elles sont donc classées dans la section E. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits à partir de matières premières secondaires est classée dans l'industrie manufacturière, même si ces processus utilisent des déchets comme intrants (par ex. la production d'argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation et relevant de l'industrie manufacturière).

L'entretien et la réparation spécialisés de machines et d'équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés dans la division 33. Toutefois, la réparation et l'entretien d'ordinateurs, de biens personnels et domestiques, de véhicules automobiles et de motocycles sont classés dans la division 95.

L'installation de machines et d'équipements, lorsqu'elle est effectuée en tant qu'activité spécialisée, est classée dans la classe 3320.

L'entretien, la réparation et l'installation d'équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires (par ex. l'entretien, la réparation et l'installation d'escaliers mécaniques ou de systèmes de climatisation), sont classés dans la section F en tant que travaux de construction, s'ils sont effectués sur le site de construction.

Cette section comprend également les activités de fabrication des producteurs de biens sans usine (FGPs) (voir les lignes directrices introductives, Chapitre 3.4.4).

En règle générale, les activités incluse dans la section C impliquent la transformation de matériaux en produits nouveaux ou reconstruits et remis à neuf. Le résultat est un nouveau produit. À titre de précision, les activités suivantes sont considérées comme relevant de l'industrie manufacturière dans la NOGA :

• la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n'est pas effectuée à bord des bateaux de pêche, voir 102000
• la pasteurisation et la mise en bouteille du lait, voir 105101
• le travail du cuir, voir 151100
• la conservation du bois, voir 161200
• l'imprimerie et les activités connexes, à l'exclusion des produits publiés, voir 181
• le rechapage de pneus, voir 221100
• la production de béton prêt à l'emploi, voir 236300
• la galvanisation, la galvanoplastie, le placage, etc., et autres revêtements métalliques ou non métalliques des métaux, voir 255100
• le traitement thermique des métaux, voir 255200
• le remplissage de cartouches d'encre, voir 262000
• le remplissage ou la recharge d'extincteurs, voir 282900
• la reconstruction ou la refabrication de machines (par ex. de moteurs d'automobiles), voir 291000
• l'assemblage fourni par un vendeur ou le mélange de plusieurs produits à vendre. Si l'assemblage est assuré par un entrepreneur, cette activité doit être classée dans l'industrie manufacturière.

Inversement, il existe des activités qui, bien qu'impliquant parfois des processus de transformation, sont classées dans d'autres sections de la NOGA; en d'autres termes, elles ne sont pas considérées comme des activités manufacturières. Il s'agit notamment des activités suivantes :

• l'exploitation forestière, voir section A
• la valorisation des produits agricoles, voir section A
• la préparation de denrées alimentaires pour la consommation immédiate sur place, voir division 56
• l'enrichissement de minerais et d'autres minéraux, voir section B
• la production de combustibles gazeux pour la fourniture d'énergie par un réseau permanent de conduites, voir section D
• la production de compost à partir de déchets organiques, voir section E
• l'assemblage fourni dans le cadre d'une livraison ou par un vendeur, toutefois, si l'assemblage est l'activité principale d'un entrepreneur, il est classé dans l'industrie manufacturière
• les activités de fractionnement en vrac et de redistribution en lots plus petits, y compris l'emballage, le reconditionnement ou l'embouteillage de produits (par ex. de liqueurs ou de produits chimiques); le tri et la revente de déchets; le mélange de peintures à la demande du client; et le découpage de métaux à la demande du client; le traitement n'aboutissant pas à un produit différent, voir section G
• l'édition et les activités combinées d'édition et d'impression, voir section J

NOTE : *Les matières premières secondaires sont des matériaux et des produits pouvant être utilisés comme matières premières par simple réutilisation ou par recyclage et récupération.