Skip to main content
Toutes les autorités fédérales

Cette classe comprend les activités de soins infirmiers et des sages-femmes qui ne sont pas exercées par des médecins.

  • 86.94.0 Services de soins infirmiers et de maïeutique
  • 86.94.01 Services de soins infirmiers

    Cette sous-catégorie comprend les services fournis par des praticiens paramédicaux et des professionnels de santé, autres que les médecins :

    • les services dans le domaine des soins infirmiers (sans hospitalisation), les conseils et la prévention à domicile pour les patients, la prestation de soins de maternité, l’hygiène des enfants, etc. Les services infirmiers comprennent la prise en charge des symptômes, tels que le soulagement de la douleur et d’autres symptômes, l’administration de médicaments et le pansement des plaies.

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • les services de soins personnels apportant une aide pour les activités de la vie quotidienne telles que manger, se laver, s’habiller, se coucher et se lever, aller aux toilettes et gérer l’incontinence, dispensés directement par du personnel infirmier ou sous sa supervision (un niveau minimal de cette supervision doit comprendre une formation initiale de base et des visites ou consultations occasionnelles par du personnel infirmier qualifié) ;
    • les services de soins infirmiers palliatifs pour les patients ambulatoires

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services des établissements de soins infirmiers en établissement, voir 87.10.00
    • les services d’aide sociale destinés aux personnes présentant des problèmes de santé et des limitations ou déficiences fonctionnelles, dont l’objectif principal est d’ordre social et récréatif et vise à favoriser l’autonomie et l’interaction avec l’environnement, voir 88.10.0
    • les services de soins personnels non dispensés directement par du personnel infirmier ou sous sa supervision, par exemple les services d’aide à domicile avec hébergement. Ces services de soins personnels couvrent l’aide aux activités de la vie quotidienne telles que manger, se laver, s’habiller, se coucher et se lever, aller aux toilettes et gérer l’incontinence, voir 88.10.0
    • les services d’aide à domicile combinés liés à la vie quotidienne, couvrant toute une gamme de services d’aide ménagère, tels que l’aide au ménage, à la lessive, aux courses, etc., voir 96.91.00
  • 86.94.02 Services de maïeutique

    Cette sous-catégorie comprend les services fournis par des personnes habilitées, autres que des médecins :

    • les services de suivi pendant la grossesse et l’accouchement
    • le suivi de la mère après l’accouchement
    • les services de planning familial impliquant un traitement médical

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services de maternité dispensés aux patientes hospitalisées, sous la supervision directe de médecins, voir 86.10.02