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1082 Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
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Codes CPA correspondants
- 10.82.1 Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre
- 10.82.11 Cacao en masse, dégraissé ou non
- 10.82.12 Beurre de cacao
- 10.82.13 Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
- 10.82.14 Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant
- 10.82.2 Chocolat et produits de confiserie
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10.82.21 Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- le cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant, voir 10.82.14
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10.82.22 Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- le cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant, voir 10.82.14
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10.82.23 Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
Cette sous-catégorie comprend également:
- le chocolat blanc
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les produits contenant de l'édulcorant de synthèse à la place du sucre, voir 10.89.19
- 10.82.24 Fruits confits
- 10.82.3 Coques, pellicules et autres résidus de cacao
- 10.82.30 Coques, pellicules et autres résidus de cacao
- 10.82.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
- 10.82.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008