-
-
-
-
-
1085 Fabrication de plats préparés
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
-
10.85.1 Plats préparés
Cette catégorie comprend:
- les repas et plats prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits), sous vide, congelés ou en conserve. Ces plats sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.
Cette catégorie comprend également:
- les spécialités locales et nationales composées d’au moins deux produits
Cette catégorie ne comprend pas:
- les aliments composés de moins de deux composants, voir la partie correspondante de la division 10,
- les soupes et les bouillons, voir 10.89.11
- les préparations alimentaires périssables, voir 10.89.16
- le commerce de gros de repas et plats prêts à consommer, voir 46.38
- le commerce de détail de repas et plats prêts à consommer, voir la partie correspondante de la division 47
- les repas prêts à consommer préparés dans des établissements de restauration pour consommation immédiate, voir la partie correspondante de la division 56
-
10.85.11 Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang
Cette sous-catégorie comprend:
- les repas et plats prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits), à base de viande, d'abats ou de sang, sous vide, congelés ou en conserve.
Ces plats sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.
-
10.85.12 Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
Cette sous-catégorie comprend:
- les repas et plats prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits), à base de poissons, de crustacés et de mollusques, sous vide, congelés ou en conserve.
Ces plats sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.
-
10.85.13 Plats préparés à base de légumes
Cette sous-catégorie comprend:
- les repas et plats prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits) à base de légumes, sous vide, congelés ou en conserve. Ces plats sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.
-
10.85.14 Plats préparés à base de pâtes
Cette sous-catégorie comprend:
- les repas et plats prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits) à base de pâtes, sous vide, congelés ou en conserve. Ces plats sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.
-
10.85.19 Autres plats préparés
Cette sous-catégorie comprend:
- les autres repas et plats préparés
Cette sous-catégorie comprend également:
- les pizzas congelées ou autrement conservées
- 10.85.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
- 10.85.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008