0119 Autres cultures non permanentes

Cette sous-catégorie comprend :

• le trèfle, la luzerne, le sainfoin, le maïs fourrager et autres graminées, le chou fourrager et les produits fourragers similaires

Cette sous-catégorie exclut :

• les pois fourragers, voir 01.11.62
• les aliments préparés pour animaux, 10.9

Cette sous-catégorie comprend également :

• les bouquets, couronnes, paniers de fleurs, etc., compositions réalisées à partir de fleurs ou de boutons floraux issus de la production propre (par exemple, bouquets, boutonnières)
• les branches coupées d’arbres, d’arbustes et de buissons, si elles portent des fleurs ou des boutons floraux (par exemple, branches de saule avec boutons floraux ou fleurs, tournesols)

Cette sous-catégorie exclut :

• les branches de saule sans bourgeons ni fleurs, voir 01.29.3 0,
• le feuillage, les branches et autres parties de plantes sauvages, sans fleurs ni bourgeons, pouvant servir à des fins ornementales, voir 02.30.30

Cette sous-catégorie comprend :

• les graines de plantes herbacées cultivées exclusivement ou principalement pour leurs fleurs

Cette sous-catégorie comprend également :

• les graines de pois de senteur (Lathyrus odoratus)

Cette sous-catégorie comprend :

• les graines de graminées

Cette sous-catégorie exclut :

• les graines de betterave sucrière, voir 01.13.72

Cette sous-catégorie comprend également :

• le sorgho sucré

Cette sous-catégorie exclut :

• les racines de chicorée, voir 01.28.19
• le pollen obtenu par un procédé mécanique, classé dans la catégorie de la plante dont il est issu (par exemple, le pollen de plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie et dans des domaines similaires), voir 01.28.30
• le pollen (poudre de pollen), c'est-à-dire les petits granulés contenant du pollen récolté par les abeilles, constitués de nectar, de miel et de salive d'abeille, voir 01.48.24
• extrait de pollen séché obtenu par extraction par solvant, voir 10.89.15