6210 Activités de programmation informatique

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de conception de la structure et/ou d’écriture du code informatique, y compris les mises à jour et les correctifs, nécessaires à la création et/ou à la mise en œuvre d’une application logicielle, tels que :
• la conception de la structure et du contenu d’une page web et/ou l’écriture du code informatique nécessaire à la création et à la mise en œuvre d’une page web
• la conception de la structure et du contenu d’une base de données et/ou l’écriture du code informatique nécessaire à la création et à la mise en œuvre d’une base de données (entrepôt de données)
• la conception de la structure et l’écriture du code informatique nécessaires à la conception et au développement d’une application logicielle sur mesure, à l’exception de la programmation de sites web, de bases de données ou de l’intégration de logiciels prêts à l’emploi
• la personnalisation et l’intégration, c’est-à-dire l’adaptation (modification, configuration, etc.) et l’installation d’une application existante afin qu’elle soit fonctionnelle au sein de l’environnement du système d’information du client
• le développement d’applications et d’outils logiciels impliquant l’intelligence artificielle (IA), tels que les applications d’IA générative capables de produire divers types de contenus, notamment du texte, des images, des fichiers audio et des données synthétiques

Cette sous-catégorie exclut :

• les contrats de services dans lesquels la conception et le développement d’une page web sont associés à l’hébergement de cette page web, voir 63.10.12
• les contrats de services dans lesquels la conception et le développement d’une application sur mesure sont associés à l’hébergement et à la gestion de l’application de manière continue, voir 63.10.13
• les contrats de services dans lesquels la conception et le développement d’une base de données personnalisée sont associés à la gestion continue des ensembles de données, voir 63.10.13
• les services de distribution de logiciels en ligne (y compris l’hébergement) non liés à la publication de logiciels, voir 60.39.1
• les services de conception graphique, voir 74.12.11

Cette sous-catégorie comprend :

• la conception, le développement et la mise en œuvre de logiciels de réseaux pour les clients, tels que ceux destinés aux intranets, aux extranets et aux réseaux privés virtuels ;
• les services de conception et de développement en matière de sécurité des réseaux, c’est-à-dire la conception, le développement et la mise en œuvre de logiciels et de procédures visant à contrôler l’accès aux données et aux programmes et à permettre l’échange sécurisé d’informations sur un réseau ;
• le développement de systèmes informatiques présentant ou simulant un comportement intelligent, c’est-à-dire l’intelligence artificielle (IA)

Cette sous-catégorie exclut :

• les contrats de services dans lesquels ce service est associé à la gestion quotidienne du réseau du client, voir 62.20.42
• les services de conception graphique, voir 74.12.11

Cette catégorie comprend :

• la propriété intellectuelle protégée par le droit d’auteur, produite sans contrat en vue d’une vente pure et simple (c’est-à-dire avec tous les droits de propriété qui y sont attachés)
• les propriétés intellectuelles destinées à la vente qui sont implicitement ou explicitement protégées par le droit d’auteur (par exemple, les logiciels informatiques)

Cette catégorie exclut :

• les logiciels produits sous contrat pour le compte de tiers, voir 62.10.11
• les services de commerce de gros et de détail de logiciels fournis sur des supports physiques, voir 46.14.01, 46.50.10, 47.40.01

Cette sous-catégorie comprend :

• les logiciels de jeux vidéo protégés par le droit d’auteur, produits sans contrat en vue d’une vente définitive (c’est-à-dire avec tous les droits de propriété qui s’y rattachent)
• les logiciels de jeux vidéo destinés à la vente qui sont implicitement ou explicitement protégés par le droit d’auteur

Cette sous-catégorie comprend :

• les logiciels protégés par le droit d’auteur, autres que les logiciels de jeux vidéo, produits sans contrat en vue d’une vente définitive (c’est-à-dire avec tous les droits de propriété qui s’y rattachent) ;
• les logiciels, autres que les logiciels de jeux vidéo, destinés à la vente et protégés implicitement ou explicitement par le droit d’auteur