47 Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles


Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d'occasion essentiellement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc.

Le commerce de détail s'organise d'abord selon la nature des points de vente (en magasin: groupes 471 à 477; hors magasin: groupes 478 et 479). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 4779). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de détail en magasin spécialisé (groupes 472 à 477) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 471). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 478) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 479).

Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de "biens de consommation". C'est pourquoi elle ne comprend pas les articles n'entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l'activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d'une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du commerce et n'a pas d'effet sur la nature des marchandises: elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement.

Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail.

Cette division ne comprend pas:

  • le commerce des produits de la ferme par l'exploitant agricole (cf. division 01)
  • la fabrication et le commerce de biens généralement rangés sous Industrie manufacturière (dans les divisions 10 à 32)
  • le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. division 45)
  • le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d'équipements industriels (cf. division 46)
  • la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. division 56)
  • la location au public d'articles personnels et domestiques (cf. 772)

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Définition du commerce de détail (47)

Différents manière de vendre :
- Magasin spécialisé : vente d’un genre spécifique NOGA : 472… - 477…
- Magasin non spécialisé : vente d’une large gamme de produits NOGA : 471…
- Hors magasin : sur éventaires, marchés, internet, etc. NOGA : 478… - 479…

Commerce de détail alimentaire :
- NOGA 4711… Magasins alimentaires non spécialisés (supermarchés, etc.)
- NOGA 472… Magasins alimentaires spécialisés
- NOGA 478100 Vente sur éventaires et marchés
- NOGA 479100 Vente par internet et correspondance
- NOGA 479900 Vente par démarcheurs ou distributeurs automatiques
- NOGA 01…. Produits de la ferme qui sont vendus par le fermier
- NOGA 56…. A consommer sur place

Commerce

Définition du commerce de gros (46 et 45) :
- Revente à une autre entreprise, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités, à des utilisateurs professionnels ou à des grossistes.

Exclu :
- Toutes transformations du produit

Remarque :
A noter que 479100 – vente par correspondance ou via internet n’est à utiliser que lorsque l'entreprise vend toutes sortes de produits (vêtements, électronique, etc.) pour le commerce de détail.
Si l'entreprise vend des produits spécifiques (par exemple des livres uniquement) le canal de vente n'est plus pris en considération, mais le produit dans le secteur correspondant du commerce de détail.

Un grossiste (NOGA 46) vend ces marchandises aux entreprises. Un détaillant (NOGA 47) vend ses produits au consommateur final. Si les deux activités sont exercées sans prédominance, le commerce de détail (47) prime.