Skip to main content
Toutes les autorités fédérales
  • 01.63.0 Traitement primaire des récoltes et traitement des semences; services de préparation d’ensilages pour la production d’énergie
  • 01.63.01 Traitement primaire des récoltes et traitement des semences

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les services de préparation pour les marchés primaires, c'est-à-dire le nettoyage, le parage, le calibrage, la désinfection, le séchage, le décorticage
    • les services d'égrenage du coton
    • les services de préparation des feuilles de tabac, par exemple le séchage
    • les services de préparation des fèves de cacao, par exemple le décorticage
    • les services de cirage des fruits
    • les services de séchage des fruits, des légumes, des herbes aromatiques, des épices, des plantes médicinales et du tabac
    • les services de séchage des céréales
    • les services de tri, de nettoyage et de découpe des plantes médicinales
    • les services de rouissage des plantes produisant des fibres textiles végétales, non liés à la culture de ces fibres
    • la maturation artificielle des fruits en tant que service

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • les services visant à améliorer la qualité de multiplication des semences, y compris le traitement des semences génétiquement modifiées :
    • élimination des matières non semencières, des semences trop petites, endommagées mécaniquement ou par des insectes, et des semences immatures
    • réduction de l’humidité des semences à un niveau compatible avec leur stockage
    • séchage, nettoyage, calibrage et traitement des semences jusqu’à leur mise sur le marché
    • services de traitement des semences génétiquement modifiées

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services de préparation de produits agricoles par le producteur, voir la classe correspondante dans les groupes 01.1, 01.2 ou 01.3
    • les semences, voir les groupes 01.1, 01.2
    • les services de transformation des semences en vue de l’obtention d’huile, voir 10.41
    • les services d’équeutage et de resséchage du tabac, voir 12.00.1
    • les services de commercialisation des commissionnaires et des coopératives, voir la division 46
    • les services de commerce de gros de matières premières agricoles, voir 46.2
    • les services de recherche visant à développer ou à modifier de nouvelles variétés de semences, voir 72.10.51
  • 01.63.02 Services de préparation d’ensilages pour la production d’énergie