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Toutes les autorités fédérales
  • 15.20.1 Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques
  • 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
  • 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
  • 15.20.13 Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
  • 15.20.14 Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
  • 15.20.2 Chaussures de sport
  • 15.20.21 Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
  • 15.20.22 Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les patins, voir 32.30.11
    • les chaussures de ski, voir 32.30.12
  • 15.20.3 Chaussures de protection et autres chaussures
  • 15.20.31 Chaussures comportant une coquille de protection en métal
  • 15.20.32 Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures
  • 15.20.4 Parties de chaussures en cuir, en caoutchouc, en matière plastique ou en autres matières
  • 15.20.40 Parties de chaussures en cuir, en caoutchouc, en matière plastique ou en autres matières

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les parties de chaussures en toute matière (à l’exception de l’amiante)

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • les parties de chaussures en caoutchouc, par exemple les semelles et les talons
    • les parties de chaussures en matière plastique, par exemple les semelles et les talons

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les formes et tiges de bottes ou de chaussures, en bois, voir 16.28.11
  • 15.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
  • 15.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures