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Toutes les autorités fédérales
  • 27.40.1 Lampes à incandescence ou à décharge; lampes à arc
  • 27.40.11 Phares et projecteurs scellés
  • 27.40.12 Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les lampes à ultraviolets ou à infrarouges, voir 27.40.15
  • 27.40.13 Autres lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V
  • 27.40.14 Autres lampes à incandescence
  • 27.40.15 Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
  • 27.40.2 Appareils d’éclairage
  • 27.40.21 Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
  • 27.40.22 Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
  • 27.40.23 Appareils d’éclairage non électriques
  • 27.40.24 Enseignes et panneaux lumineux
  • 27.40.25 Lustres, plafonniers et appliques
  • 27.40.3 Autres appareils d’éclairage
  • 27.40.30 Autres appareils d’éclairage

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les lampes-flash photographiques et les appareils à lampe-flash, voir 26.70.19
  • 27.40.4 Parties de lampes et d’appareils d’éclairage
  • 27.40.41 Parties de lampes à incandescence ou à décharge
  • 27.40.42 Parties d’appareils d’éclairage
  • 27.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils d’éclairage
  • 27.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils d’éclairage