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Toutes les autorités fédérales
  • 27.90.1 Autres matériels électriques et leurs parties
  • 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les chargeurs d'accumulateurs, voir 27.90.45
  • 27.90.12 Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs
  • 27.90.13 Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
  • 27.90.14 Machines d’électrodéposition
  • 27.90.2 Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
  • 27.90.20 Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
  • 27.90.3 Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud
  • 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
  • 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
  • 27.90.33 Parties d’autres matériels électriques; autres parties électriques de matériels
  • 27.90.4 Autres matériels électriques n.c.a.
  • 27.90.41 Piles à combustible

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les piles à combustible pour automobiles, voir 29.31.22
  • 27.90.42 Étaleurs d’ondes, pour une tension excédant 1000 V
  • 27.90.43 Câbles d’appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs
  • 27.90.44 Électro-aimants; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; autres accélérateurs de particules électriques et autres matériels électriques

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • les bancs solaires
  • 27.90.45 Chargeurs de piles et accumulateurs électriques
  • 27.90.5 Condensateurs
  • 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar
  • 27.90.52 Autres condensateurs fixes
  • 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
  • 27.90.6 Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes
  • 27.90.60 Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les résistances de chauffage électriques, voir 27.51.29
  • 27.90.7 Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
  • 27.90.70 Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
  • 27.90.8 Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
  • 27.90.81 Éléments pour condensateurs
  • 27.90.82 Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
  • 27.90.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres matériels électriques
  • 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres matériels électriques