3100 Fabrication de meubles
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3100 Fabrication de meubles
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Cette classe comprend la fabrication de meubles en toutes matières pour tous lieux et tous usages. Elle comprend également la fabrication de parties de meubles, à l'exception des feuilles et plaques (même découpées) de verre (y compris les miroirs), de marbre ou d'autres pierres, de béton ou de matériaux similaires.
- 31.00.1 Mobilier de bureau; mobilier en bois pour magasins
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31.00.11 Mobilier métallique de bureau
Cette sous-catégorie exclut :
- les sièges du type de ceux utilisés dans les bureaux, à armature métallique, voir 31.00.61
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31.00.12 Mobilier de bureau en bois
Cette sous-catégorie exclut :
- les sièges du type utilisé dans les bureaux, à structure en bois, voir 31.00.62
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31.00.13 Mobilier en bois pour magasins
Cette sous-catégorie exclut :
- les sièges pour magasins, à structure en bois, voir 31.00.62
- 31.00.2 Meubles de cuisine
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31.00.20 Meubles de cuisine
Cette sous-catégorie ne comprend que les meubles de cuisine en bois. Les autres meubles de cuisine doivent être classés en fonction de leur matériau.
Cette sous-catégorie exclut :
- les meubles de cuisine en métal, voir 31.00.41
- les meubles de cuisine en plastique, voir 31.00.44
- les meubles de salle de bains en bois, voir 31.00.43
- les sièges du type utilisé dans les cuisines, voir 31.00.6
- 31.00.3 Sommiers et matelas
- 31.00.31 Sommiers
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31.00.32 Matelas
Cette sous-catégorie exclut :
- les matelas pneumatiques en textile, 13.96.21
- les matelas pneumatiques en caoutchouc vulcanisé, voir 22.12.73
- les sommiers, voir 31.00.31
- 31.00.4 Autres meubles
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31.00.41 Autres meubles métalliques
Cette sous-catégorie comprend :
- les meubles de cuisine en métal
- les meubles métalliques utilisés dans les magasins
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31.00.42 Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
Cette sous-catégorie exclut :
- les sièges du type de ceux utilisés dans la chambre à coucher, la salle à manger ou le salon, à structure en bois, voir 31.00.62
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31.00.43 Autres meubles en bois
Cette sous-catégorie comprend :
- les meubles de salle de bains en bois
- 31.00.44 Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
- 31.00.5 Finition de meubles neufs
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31.00.50 Finition de meubles neufs
Cette sous-catégorie comprend également :
- les services de laquage, de vernissage, de dorure et de peinture de meubles dans le cadre du processus de fabrication
Cette sous-catégorie exclut :
- les services de rembourrage de chaises et de sièges, voir 31.00.70
- les services de réparation, d’entretien et de restauration de meubles, voir 95.24.00
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31.00.6 Sièges et leurs parties
Cette catégorie exclut :
- les sièges pour véhicules automobiles, voir 29.32.10
- les sièges pour bébés destinés aux voitures, voir 29.32.10
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31.00.61 Sièges avec bâti en métal
Cette sous-catégorie exclut :
- les fauteuils de dentiste, les fauteuils de coiffeur équipés d'un mécanisme de levage, de rotation et d'inclinaison, voir 32.50.30
- 31.00.62 Sièges avec bâti en bois
- 31.00.63 Autres sièges
- 31.00.64 Parties de sièges
- 31.00.7 Garnissage de sièges
- 31.00.70 Garnissage de sièges
- 31.00.8 Parties de meubles, à l’exclusion des sièges
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31.00.80 Parties de meubles, à l’exclusion des sièges
Cette sous-catégorie exclut :
- les pièces de sièges, voir 31.00.64
- 31.00.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles
- 31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles