382100 Récupération de matériaux

Ce genre comprend le traitement des déchets métalliques et non métalliques, y compris les déchets et autres articles, pour les transformer en matières premières secondaires.

Est également compris la récupération de matériaux à partir de flux de déchets sous la forme de : (1) la séparation et le tri de matériaux récupérables à partir de flux de déchets non dangereux; ou (2) la séparation et le tri de matériaux récupérables mélangés (par ex. papier, plastiques, canettes de boisson usagées et métaux) dans des catégories distinctes.

Les exemples de processus de transformation mécanique ou chimique pouvant être mis en œuvre comprennent :

• le broyage mécanique et le déchiquetage des déchets métalliques, (par ex. provenant de voitures, de machines à laver ou de vélos usagés)
• la réduction mécanique de grosses pièces métalliques (par ex. wagons de chemin de fer)
• la récupération du fer dans le clinker
• la récupération des métaux contenus dans les déchets photographiques (par ex. solutions de fixation ou films et papiers photographiques)
• le démantèlement d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, téléviseurs et autres équipements) en vue de la récupération de matériaux
• la production de poudres de caoutchouc à partir de déchets et de débris de caoutchouc, y compris la décontamination, la division (élimination) des fractions et la dévulcanisation
• le tri et le traitement mécanique (par ex. nettoyage, broyage) des matières plastiques pour produire des matières premières secondaires
• le traitement (vieillissement, nettoyage, tri) des mâchefers d'incinération en matières premières secondaires (métaux, agrégats)
• le broyage, nettoyage et tri du verre
• le broyage, nettoyage et tri d'autres déchets (par ex. déchets de démolition, pour obtenir des matières premières secondaires)
• la transformation de déchets alimentaires, de boissons et de tabac et de substances résiduelles en matières premières secondaires
• la récupération d'huiles usagées, transformation d'huiles et de graisses de cuisson usagées en matières premières secondaires
• l'extraction d'argent à partir de déchets chimiques, autrement que par raffinage électrolytique
• la récupération du phosphore provenant de l'incinération des boues d'épuration
• la récupération de produits textiles et d'habillement par des procédés mécaniques, thermiques ou chimiques
• la production de compost de déchets
• la production de biogaz à partir de déchets, non destinée à l'approvisionnement en gaz ou en énergie

Ce genre ne comprend pas :

• la fabrication de nouveaux produits finaux à partir de matières premières secondaires qu'ils soient ou non fabriqués par l'entreprise elle-même (par ex. la filature de fils à partir de grenaille, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneus ou la production de métal à partir de déchets métalliques) voir les classes correspondantes dans la section C
• le retraitement des combustibles nucléaires, voir 201300
• la refonte de matières plastiques pour produire des granulés ou des composés, voir 201600
• la refonte de déchets et débris ferreux, voir 241000
• la production de biogaz à partir de déchets pour l'approvisionnement en gaz, voir 352100
• la récupération d'énergie lors du traitement thermique des déchets, voir 382200
• l'élimination des déchets sans récupération ni traitement préalable, voir 383
• le commerce de gros de matériaux récupérables, voir 468700