3821 Récupération de matériaux
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3821 Récupération de matériaux
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38.21.1 Récupération de matériaux
Cette catégorie exclut :
- les services de commerce de gros de déchets et de ferraille, y compris la collecte, le tri, le conditionnement, le négoce, etc., sans transformation industrielle, voir 46.87.00
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38.21.11 Récupération de matériaux métalliques
Cette sous-catégorie comprend :
- les services de traitement des déchets et de la ferraille métalliques ainsi que des articles métalliques, usagés ou non, en matières premières secondaires. Les intrants typiques consistent en des déchets et de la ferraille, triés ou non, mais toujours impropres à une utilisation directe ultérieure dans un processus industriel, tandis que les extrants sont rendus aptes à un traitement ultérieur et doivent alors être considérés comme des biens intermédiaires. Un processus, mécanique ou chimique, est nécessaire. Exemples :
- le broyage mécanique de déchets métalliques tels que les voitures hors d’usage, les machines à laver, les vélos, etc., suivi d’un tri et d’une séparation ;
- la réduction mécanique de gros morceaux de fer tels que les wagons de chemin de fer ;
- le démontage de biens usagés tels que les voitures afin d’en récupérer les pièces réutilisables ;
- le démontage de biens usagés tels que les voitures ou les réfrigérateurs afin d’en extraire les déchets dangereux (huile, liquide de refroidissement, carburant, etc.)
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38.21.12 Récupération d’autres matériaux
Cette sous-catégorie comprend :
- les services de récupération de matières issues des cendres issues de l’incinération exclusive des boues d’épuration
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38.21.13 Briquettes produites à partir de plusieurs déchets industriels différents, etc.
Cette sous-catégorie comprend également :
- les granulés et briquettes de déchets mixtes de métaux ou de plastiques
Cette sous-catégorie exclut :
- les briquettes de tourbe, voir 19.20.13
- 38.21.2 Matières premières secondaires métalliques
- 38.21.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
- 38.21.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
- 38.21.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
- 38.21.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
- 38.21.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
- 38.21.26 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
- 38.21.3 Matières premières secondaires non métalliques
- 38.21.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
- 38.21.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
- 38.21.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
- 38.21.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
- 38.21.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
- 38.21.36 Matières minérales issues de la démolition, sous forme de matières premières secondaires
- 38.21.37 Autres matières premières secondaires non métalliques
- 38.21.4 Démantèlement et démolition
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38.21.41 Démantèlement d’épaves
Cette sous-catégorie comprend :
- les services de démantèlement d’épaves en vue de l’extraction et du tri des matériaux valorisables
- 38.21.42 Démolition navale
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38.21.43 Démantèlement de véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes
Cette sous-catégorie comprend :
- les services de démantèlement de voitures, d’ordinateurs, etc., en vue de l’extraction et du tri des matériaux valorisables
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38.21.5 Traitement avant valorisation des déchets
Cette catégorie exclut :
- les services de commerce de gros de déchets et de ferraille, y compris la collecte, le tri, le conditionnement, le négoce, etc., sans transformation industrielle, voir 46.87.00
- 38.21.50 Traitement avant valorisation des déchets