5010 Transports maritimes et côtiers de passagers

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport maritime et côtier de passagers par ferry, y compris les hydroptères et les aéroglisseurs, sur une base régulière ou non régulière ;
• les services de transport des bagages d’accompagnement, des animaux et d’autres articles pouvant être transportés sans frais supplémentaires

Cette sous-catégorie comprend :

• les services fournis dans le cadre de croisières maritimes, y compris le transport, l’hébergement, la restauration, les loisirs et autres services de divertissement compris dans un forfait tout compris

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport maritime et côtier de passagers, réguliers ou non, quelle que soit la classe de service, à l’exception des transbordeurs et des navires de croisière
• les services de transport de passagers de port à port, y compris à bord de navires de fret
• les services de transport des bagages d’accompagnement, des animaux et d’autres articles pouvant être transportés sans frais supplémentaires

Cette sous-catégorie comprend également :

• les services de location de bateaux de plaisance avec équipage (par exemple, pour des croisières de pêche)

Cette sous-catégorie exclut :

• les services de location de navires de transport maritime et côtier de marchandises avec équipage, voir 50.20.21
• les services de location ou de crédit-bail de bateaux de plaisance et de yachts sans équipage, voir 77.21.00
• les services de location ou de crédit-bail de navires commerciaux sans équipage, voir 77.34.00