5020 Transports maritimes et côtiers de fret

Cette catégorie exclut :

• les services de manutention de marchandises, voir 52.24.0

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport maritime et côtier de marchandises congelées ou réfrigérées dans des compartiments frigorifiques spéciaux

Cette sous-catégorie exclut :

• le transport maritime et côtier de gaz liquéfié, voir 50.20.13

Cette sous-catégorie exclut :

• les travaux de construction effectués par des navires consistant à poser des pipelines à longue distance, voir 42.21.21, et des câbles à longue distance, voir 42.22.21
• les travaux de construction et d’entretien effectués par des navires construisant et entretenant des installations énergétiques offshore, voir 42.22.2

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport maritime et côtier d’autres liquides ou gaz en vrac, tels que le gaz naturel, le méthane et les produits pétroliers raffinés, à bord de navires-citernes spéciaux

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport maritime et côtier d’articles individuels et de colis assemblés et expédiés dans des conteneurs spécialement conçus pour faciliter leur manutention pendant le transport

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport maritime et côtier de marchandises sèches en vrac telles que les céréales, les farines, le ciment, le sable, le charbon, etc.

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport maritime et côtier de lettres et de colis pour le compte des services postaux et de messagerie
• les services de transport maritime et côtier de fret n.c.a.

Cette sous-catégorie exclut :

• les travaux de construction effectués par des navires consistant à poser des pipelines à longue distance, voir 42.21.21, et des câbles à longue distance, voir 42.22.21
• les travaux de construction et d’entretien effectués par des navires construisant et entretenant des installations énergétiques offshore, voir 42.22.2

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de location et de crédit-bail de tous types de navires à propulsion autonome avec équipage, tels que les pétroliers, les vraquiers, les navires de transport de marchandises, les remorqueurs et les navires de pêche destinés au transport maritime et côtier

Cette sous-catégorie exclut :

• les services de location de navires de mer et de navigation côtière pour le transport de passagers avec équipage, voir 50.10.20
• les services de location ou de crédit-bail de navires commerciaux sans équipage, voir 77.34.00

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de remorquage et de poussage en mer et dans les eaux côtières. Ces services sont généralement assurés par des navires qui ne transportent pas eux-mêmes de marchandises ni de passagers.
• les services de remorquage de plates-formes pétrolières, de grues flottantes, de dragues et de bouées, ainsi que de coques et de navires inachevés

Cette sous-catégorie exclut :

• les services de pilotage et d’accostage en mer et dans les eaux côtières, voir 52.22.03
• les services de pilotage et d’accostage sur les eaux intérieures, voir 52.22.04
• les services de sauvetage et de renflouage de navires en mer et dans les eaux côtières, voir 52.22.05
• les services de sauvetage et de renflouage de navires sur les eaux intérieures, voir 52.22.06