5110 Transports aériens de passagers
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5110 Transports aériens de passagers
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- 51.10.1 Transport aérien de passagers, à l’exclusion des services de location
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51.10.11 Transport aérien intérieur régulier de passagers
Cette sous-catégorie comprend :
- les services de transport aérien de passagers sur des liaisons intérieures régulières et selon des horaires réguliers, assurés à bord d’aéronefs (y compris les hélicoptères) de tout type
- les services de transport associés des bagages des passagers et d’autres articles pouvant être transportés sans frais supplémentaires
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51.10.12 Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d’excursion
Cette sous-catégorie comprend :
- les services de transport aérien de passagers sur des liaisons intérieures non régulières, assurés à bord d’aéronefs (y compris les hélicoptères) de tout type
- les services de transport associés des bagages des passagers et d’autres articles pouvant être transportés sans frais supplémentaires
Cette sous-catégorie exclut :
- les services de transport aérien de passagers à des fins touristiques, voir 51.10.15
- les services de location de matériel de transport aérien de passagers avec exploitant, voir 51.10.20
- les services de manutention de fret, voir 52.24.0
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51.10.13 Transport aérien international régulier de passagers
Cette sous-catégorie comprend :
- les services de transport aérien de passagers sur des liaisons internationales régulières et selon des horaires réguliers, assurés à bord d’aéronefs (y compris les hélicoptères) de tout type
- les services de transport associés des bagages des passagers et d’autres articles pouvant être transportés sans frais supplémentaires
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51.10.14 Transport aérien international non régulier de passagers
Cette sous-catégorie comprend :
- les services de transport aérien de passagers sur des liaisons internationales non régulières, assurés à bord d’aéronefs (y compris les hélicoptères) de tout type
- les services de transport associés des bagages des passagers et d’autres articles pouvant être transportés sans frais supplémentaires
Cette sous-catégorie exclut :
- les services de transport aérien de passagers à des fins touristiques, voir 51.10.15
- les services de location de matériel de transport aérien de passagers avec exploitant, voir 51.10.20
- 51.10.15 Transport aérien non régulier de passagers à des fins d’excursion
- 51.10.2 Location d’appareils de transport aérien de passagers avec pilote
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51.10.20 Location d’appareils de transport aérien de passagers avec pilote
Cette sous-catégorie comprend :
- les services de location et de crédit-bail de matériel de transport aérien de passagers ou de matériel de transport aérien adapté au transport de passagers et de fret (y compris les hélicoptères) avec équipage. Ces services sont généralement fournis sur une base horaire et impliquent fréquemment plusieurs destinations différentes.
Cette sous-catégorie exclut :
- les services de location de matériel de transport aérien sans exploitant, voir 77.35.00