5920 Enregistrement sonore et édition musicale

NOGA 2025
- J ÉDITION, DIFFUSION ET ACTIVITÉS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CONTENU
  - 59 Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision; enregistrement sonore et édition musicale
    - 592 Enregistrement sonore et édition musicale
      - 5920 Enregistrement sonore et édition musicale
        
        592000 Enregistrement sonore et édition musicale

59.20.1 Services d’enregistrement sonore et d’enregistrement en direct; originaux d’enregistrement sonore
59.20.11 Services d’enregistrement sonore
Cette sous-catégorie comprend :
- les services fournis dans le cadre de la conversion de sons, de paroles et de musique en un support physique permanent à l’aide du matériel technique spécialisé d’un studio d’enregistrement sonore
Cette sous-catégorie exclut :
- les enregistrements en direct réalisés en dehors d’un studio, par exemple dans une salle de concert, un stade, sur une scène en plein air ou dans un centre de conférences, voir 59.20.12
- la mise à disposition d’un studio d’enregistrement sonore ou de matériel d’enregistrement sonore lorsque le client fournit les principaux techniciens et opérateurs du matériel, voir la location d’installations de studio d’enregistrement 77.39.09
59.20.12 Services d’enregistrement en direct
Cette sous-catégorie comprend :
- tous les services d’enregistrement effectués sur le lieu d’un événement public en direct, tel qu’une conférence, un séminaire, une réunion ou un concert, etc.
- l’enregistrement d’émissions de radio en direct réalisé au sein d’un studio d’enregistrement sonore
Cette sous-catégorie exclut :
- les autres services d’enregistrement effectués en studio, voir 59.20.11
59.20.13 Originaux d’enregistrement sonore
Cette sous-catégorie comprend :
- les enregistrements originaux de sons, de paroles et de musique convertis au format numérique ou analogique
Cette sous-catégorie exclut :
- les originaux d'émissions de radio, voir 59.20.22
59.20.2 Production de programmes radio; originaux de programmes radio
59.20.21 Production de programmes radio
Cette sous-catégorie exclut :
- les services d'enregistrement sonore, voir 59.20.11
- les services d'enregistrement d'émissions de radio en direct réalisés dans un studio d'enregistrement sonore, voir 59.20.12
59.20.22 Originaux de programmes radio
Cette sous-catégorie comprend :
- les programmes radiophoniques protégés par le droit d’auteur, produits sans contrat en vue d’une vente définitive (c’est-à-dire avec tous les droits de propriété qui s’y rattachent). Ces originaux sont produits pour la vente et sont implicitement ou explicitement protégés par le droit d’auteur.
Cette sous-catégorie exclut :
- la vente au détail de partitions musicales produites par des tiers, voir 47.69.04
- l’octroi de licences pour l’impression ou la reproduction d’une composition musicale, voir 59.20.40
59.20.3 Édition musicale
59.20.31 Partitions musicales imprimées
Cette sous-catégorie comprend :
- les compositions musicales sous forme imprimée. Comprend les tirages de compositions détenues en propre et de celles pour lesquelles l’éditeur a obtenu les droits d’auteur sur la composition. Les compositions imprimées sont distribuées sous forme de partitions, de recueils ou de livres aux grossistes et aux détaillants en vue de leur consommation finale par les consommateurs.
59.20.32 Partitions musicales électroniques
Cette sous-catégorie comprend :
- les compositions musicales au format électronique
59.20.33 Contenu musical enregistré sur support physique électronique
59.20.34 Musique en téléchargement
Cette sous-catégorie comprend :
- les fichiers électroniques contenant des enregistrements audio musicaux pouvant être téléchargés et stockés sur un appareil local
59.20.35 Contenu musical en flux continu (streaming)
Cette sous-catégorie exclut :
- les livres audio en ligne, voir 58.11.32
59.20.4 Services de licence pour l’utilisation d’originaux acoustiques
59.20.40 Services de licence pour l’utilisation d’originaux acoustiques
Cette sous-catégorie comprend :
- les services d'octroi de licences pour le droit de reproduire, de distribuer ou d'intégrer des œuvres musicales originales telles que des enregistrements sonores, des cassettes préenregistrées et des rééditions
Cette sous-catégorie exclut :
- les services de gestion des droits d’auteur détenus par un tiers, fournis contre rémunération ou dans le cadre d’un contrat, voir 74.91.03
- la location de CD, DVD et cassettes, voir 77.22.07