7411 Activités de design pour la création de mode ou les produits industriels

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de conception de produits industriels, c’est-à-dire la création et le développement de conceptions et de spécifications optimisant l’utilisation, la valeur et l’apparence des produits, y compris la détermination des matériaux, de la construction, du mécanisme, de la forme, de la couleur et des finitions de surface du produit, en tenant compte des caractéristiques et des besoins humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de l’efficacité en matière de distribution, d’utilisation et d’entretien ;
• les services de conception d’autres biens personnels ou ménagers

Cette sous-catégorie exclut :

• les services d’ingénierie pour la conception de produits industriels, voir 71.12.17

Cette sous-catégorie comprend :

• les services consistant à créer des modèles et à préparer des patrons pour des produits liés à la création de mode, tels que :
• les textiles, les vêtements, les chaussures, les bijoux
• d’autres articles de mode

Cette sous-catégorie comprend :

• les concepts originaux de création de produits industriels, réalisés pour compte propre. Ce produit de propriété intellectuelle est généralement créé dans le but de vendre ou de concéder sous licence ces informations à des tiers.

Cette sous-catégorie comprend :

• les concepts originaux de création de mode, réalisés pour compte propre. Ce produit de propriété intellectuelle est généralement créé dans le but de vendre ou de concéder sous licence ces informations à des tiers.