8610 Activités hospitalières

Cette classe comprend les activités liées à la santé humaine, exercées par les hôpitaux, légalement reconnus pour traiter les patients.

Cette classe comprend :

• les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :

• les activités du personnel médical et paramédical

• les activités des laboratoires et installations techniques, y compris les activités de radiologie et d’anesthésie

• les activités des services d’urgences

• les services des salles d’opération, les services de pharmacie, de restauration et les autres services hospitaliers

• les activités des centres de planning familial assurant des actes médicaux (par ex. stérilisation, interruption de grossesse), avec hébergement

Cette classe comprend également :

• les activités des hôpitaux psychiatriques ou de santé mentale consistant à fournir des diagnostics et des traitements médicaux

Cette classe ne comprend pas :

• les essais en laboratoire et l'inspection de tous types de matériaux et de produits, à l'exception des laboratoires d’analyses médicales, voir 712000
• les activités vétérinaires, voir 750000
• les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne, voir 842201
• les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées, voir 862
• les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée (par ex. dentisterie, endodontique et dentisterie pédiatrique); pathologie orale, activités d’orthodontie, voir 862300
• les services d'imagerie diagnostique et les activités de laboratoire médical ne faisant pas partie des activités hospitalières, voir 869101
• le transport de patients par ambulance, voir 869200