Skip to main content
Toutes les autorités fédérales

Cette classe comprend les activités liées à la santé humaine, exercées par les hôpitaux, légalement reconnus pour traiter les patients.

Cette classe comprend :

  • les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :

  • les activités du personnel médical et paramédical

  • les activités des laboratoires et installations techniques, y compris les activités de radiologie et d’anesthésie

  • les activités des services d’urgences

  • les services des salles d’opération, les services de pharmacie, de restauration et les autres services hospitaliers

  • les activités des centres de planning familial assurant des actes médicaux (par ex. stérilisation, interruption de grossesse), avec hébergement

Cette classe comprend également :

  • les activités des hôpitaux psychiatriques ou de santé mentale consistant à fournir des diagnostics et des traitements médicaux

Cette classe ne comprend pas :

  • les essais en laboratoire et l'inspection de tous types de matériaux et de produits, à l'exception des laboratoires d’analyses médicales, voir 712000
  • les activités vétérinaires, voir 750000
  • les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne, voir 842201
  • les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées, voir 862
  • les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée (par ex. dentisterie, endodontique et dentisterie pédiatrique); pathologie orale, activités d’orthodontie, voir 862300
  • les services d'imagerie diagnostique et les activités de laboratoire médical ne faisant pas partie des activités hospitalières, voir 869101
  • le transport de patients par ambulance, voir 869200
  • 86.10.0 Services hospitaliers

    Cette catégorie comprend :

    • les services hospitaliers de courte ou de longue durée, c’est-à-dire les services médicaux, de diagnostic et de traitement, y compris les services médicaux, infirmiers et autres services de santé destinés aux patients hospitalisés, ainsi que les services d’hébergement spécialisés dont ces derniers ont besoin, dispensés par les hôpitaux généraux (par exemple, les hôpitaux communautaires et régionaux, les hôpitaux d’organisations à but non lucratif, les hôpitaux universitaires, les hôpitaux des bases militaires et des établissements pénitentiaires) et les hôpitaux spécialisés (par exemple, les hôpitaux de santé mentale et de traitement de la toxicomanie, les hôpitaux pour maladies infectieuses, les maternités, les sanatoriums spécialisés). Ces services s’adressent principalement aux patients hospitalisés et sont dispensés sous la supervision directe de médecins :
    • les services médicaux et paramédicaux
    • les services de laboratoire et techniques
    • les services des urgences, des blocs opératoires, etc.

    Cette catégorie exclut :

    • les services fournis par les services de consultation externe des hôpitaux, voir 86.21.00, 86.22.0
    • les services de soins en établissement pour les troubles mentaux et les troubles liés à la toxicomanie, axés sur les soins et le conseil plutôt que sur le traitement médical, voir 87.20.0
  • 86.10.01 Services d’hospitalisation chirurgicale

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les services chirurgicaux dispensés sous la direction de médecins à des patients hospitalisés, visant à guérir, rétablir et/ou préserver la santé d’un patient, y compris les services pharmaceutiques, infirmiers, de laboratoire et techniques fournis dans le cadre des services chirurgicaux hospitaliers

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • la chirurgie dentaire dispensée en hospitalisation

    Cette sous-catégorie exclut :

    • la chirurgie dentaire ambulatoire en milieu hospitalier, voir 86.23.01
  • 86.10.02 Services d’hospitalisation en gynécologie-obstétrique

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les services gynécologiques et obstétricaux dispensés sous la direction de médecins à des patients hospitalisés, visant à soigner, rétablir et/ou maintenir la santé d’un patient, y compris les services pharmaceutiques, infirmiers, de laboratoire et techniques fournis dans le cadre des services gynécologiques et obstétricaux hospitaliers

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • les services de planning familial, y compris les traitements médicaux tels que la stérilisation et l’interruption de grossesse, avec hébergement

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services des centres de planning familial dispensant des traitements médicaux (par exemple, stérilisation, interruption de grossesse), sans hébergement, voir 86.22.02
    • les services gynécologiques et obstétricaux dispensés par des sages-femmes indépendantes, que ce soit en ambulatoire ou en milieu hospitalier, voir 86.94.02
  • 86.10.03 Services d’hospitalisation pour rééducation

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les services de réadaptation dispensés sous la direction de médecins à des patients hospitalisés, visant à soigner, rétablir et/ou maintenir la santé d’un patient. Les services de rééducation visent à permettre aux personnes présentant des limitations fonctionnelles d’atteindre et de maintenir un niveau optimal de fonctionnement physique, sensoriel, intellectuel, psychologique et/ou social. Ils peuvent inclure des services de kinésithérapie, de psychothérapie, d’orthophonie et d’ergothérapie, ainsi que des services d’appui tels que les services pharmaceutiques, infirmiers, de laboratoire et techniques fournis dans le cadre des services hospitaliers de rééducation.
  • 86.10.04 Services d’hospitalisation en psychiatrie

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les services psychiatriques dispensés sous la direction de médecins à des patients hospitalisés, visant à guérir, rétablir et/ou maintenir la santé d’un patient, y compris les services pharmaceutiques, infirmiers, de laboratoire et techniques fournis dans le cadre des services psychiatriques hospitaliers

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services de soins en établissement pour les troubles mentaux et les troubles liés à la toxicomanie, qui mettent l’accent sur les soins et le conseil plutôt que sur le traitement médical ; voir 87.20.0
  • 86.10.05 Autres services hospitaliers fournis par des médecins

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les autres services hospitaliers fournis par des médecins à des patients hospitalisés, visant à soigner, rétablir et/ou maintenir la santé d’un patient

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services de santé destinés au personnel militaire sur le terrain, voir 84.22.01
    • les services de consultants privés aux patients hospitalisés, voir 86.2
    • les services dentaires, voir 86.23.0
  • 86.10.06 Autres services hospitaliers

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les autres services hospitaliers dispensés sous la direction de médecins à des patients hospitalisés, visant à soigner, rétablir et/ou maintenir la santé d’un patient, non mentionnés ailleurs, tels que :
    • les services de soins intensifs dans une unité de soins intensifs spécialement désignée d’un hôpital, y compris les services de soins et de traitements médicaux complets et continus fournis aux patients atteints de maladies aiguës,
    • les services de radiothérapie par rayonnements ionisants, y compris les services consistant à introduire des éléments radioactifs directement dans les tissus ou dans une cavité corporelle naturelle,
    • les services de chimiothérapie destinés au traitement de maladies à l’aide d’agents chimiques ou de médicaments sélectivement toxiques,
    • les services de dialyse visant à éliminer les déchets métaboliques ou les substances toxiques de la circulation sanguine par dialyse

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services d’analyses et d’inspections en laboratoire pour tous types de matériaux et de produits, à l’exception des produits médicaux, voir 71.20.0
    • les services vétérinaires, voir 75.00.0
    • les services d’analyses de laboratoire médical ne faisant pas partie des services hospitaliers, voir 86.91.02
    • les services d’ambulance, voir 86.92.00