Skip to main content
Toutes les autorités fédérales

Cette section comprend la production et l'édition, la diffusion et la distribution de produits d'information.

Cette section comprend les activités d'édition de livres, de journaux, de périodiques et de logiciels (division 58); la production de films cinématographiques, de vidéos et d'éléments de programmes de télévision; les activités d'enregistrement sonore et d'édition musicale (division 59); la radiodiffusion et la télédiffusion ainsi que la production et la distribution de programmes de télévision ou de radio, y compris l'exploitation de plateformes de streaming, de téléchargement et de distribution (partage) de contenu non associées à l'édition du contenu, l'exploitation de sites de blogs et de wikis, de sites de réseaux sociaux et de sites de jeux en ligne/vidéo (division 60).

L'édition fait référence à l'acquisition de droits d'auteur sur le contenu (produits d'information) et à la mise à disposition de ce contenu au grand public en s'engageant (ou en organisant) la reproduction et la distribution de ce contenu sous diverses formes. Les éditeurs peuvent se contenter de publier et de concéder à d'autres les droits de distribution de leur contenu, ou ils peuvent publier et distribuer un contenu qu'ils ont créé ou qu'ils possèdent. Toutes les formes possibles d'édition (imprimée, numérique, analogique ou toute autre forme) et les activités d'autoédition sont incluses dans cette section.

Les éléments individuels de programmation télévisuelle (par ex. films, séries télévisées) sont produits par les activités comprises dans la division 59, tandis que la création d'un programme complet pour une chaîne de télévision, à partir d'éléments produits dans la division 59 ou d'autres éléments (par ex. les programmes d'information en direct), est comprise dans la division 60. La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par le producteur.

Cette section comprend également :

  • la création et la location de droits d'auteur pour le contenu publié

Cette section ne comprend pas :

  • le commerce de gros et au détail de supports enregistrés, voir section G
  • les activités de fourniture de services de télécommunications et de services connexes, c'est-à-dire la transmission de la voix, de données, de textes, de sons et de vidéos, les activités de programmation informatique, les activités d'infrastructure et d'hébergement informatiques et les portails de recherche sur le web, voir section K
  • la fourniture de services financiers et d'assurance à l'aide de logiciels publiés dans le domaine des technologies financières et d'assurance, voir section L
  • la gestion des droits d'auteur, voir 749100
  • la location de disques, voir 772200
  • les activités des musiciens et acteurs indépendants (y compris les influenceurs apparaissant dans les vlogs), les écrivains et les blogueurs, dont le contenu est publié par un tiers, et les sites de jeux d'argent, voir section S