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1039 Autre transformation et conservation de fruits et légumes
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Codes CPA correspondants
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10.39.1 Préparations et conserves de légumes, à l'exclusion des pommes de terre
Cette catégorie ne comprend pas:
- les préparations et conserves à base de pommes de terre, voir 10.31.1
- 10.39.11 Légumes congelés ou surgelés
- 10.39.12 Légumes traités pour une conservation temporaire
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10.39.13 Légumes déshydratés
Cette sous-catégorie comprend également:
- les mélanges de légumes déshydratés
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les légumes à cosse, secs, écossés, voir 01.11.7
- les pommes de terre, déshydratées, voir 10.31.12
- 10.39.14 Fruits et légumes coupés et emballés
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10.39.15 Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les plats préparés, congelés ou en conserve à base de haricots, voir 10.85.13
- les plats préparés à base de légumes, voir 10.85.13
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10.39.16 Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les plats préparés, congelés ou en conserve, à base de pois, voir 10.85.13
- les plats préparés à base de légumes, voir 10.85.13
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10.39.17 Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les préparations alimentaires périssables, composées de légumes avec des additifs comme de la viande, du poisson, du fromage, du riz ou des pâtes, voir 10.89.16
- les plats préparés, congelés ou en conserve à base d'autres légumes, voir 10.85.13
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10.39.18 Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les pommes de terre préparées ou conservées, voir 10.31.14
- 10.39.2 Préparations et conserves de fruits
- 10.39.21 Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
- 10.39.22 Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
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10.39.23 Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
Cette sous-catégorie comprend également:
- les mélanges de fruits à coque, préparés ou conservés
- 10.39.24 Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
- 10.39.25 Arachides et fruits à coque, sans coques
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10.39.29 Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque
Cette sous-catégorie comprend également:
- les mélanges de fruits, séchés, préparés ou conservés
- 10.39.3 Déchets et sous-produits de fruits et légumes
- 10.39.30 Déchets et sous-produits de fruits et légumes
- 10.39.9 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
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10.39.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de cuisson, concentration et autre traitement de fruits et légumes et de produits à base de ceux-ci
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services d’épluchage, cuisson et autre traitement de pommes de terre et de produits à base de celles-ci, voir 10.31.91
- 10.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008