1392 Fabrication de textiles ménagers et d’articles d’ameublement confectionnés
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1392 Fabrication de textiles ménagers et d’articles d’ameublement confectionnés
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- 13.92.1 Linge de maison, articles d’ameublement et de literie
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13.92.11 Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques
Cette sous-catégorie exclut :
- les couvertures électriques, voir 27.51.14
- 13.92.12 Linge de lit
- 13.92.13 Linge de table
- 13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine
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13.92.15 Rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit
Cette sous-catégorie comprend également :
- les rideaux
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13.92.16 Autres articles d’ameublement; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires
Cette sous-catégorie exclut :
- les housses amovibles pour voitures, machines ou meubles, voir 13.96.21
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13.92.2 Autres articles textiles confectionnés
Cette catégorie exclut :
- les articles textiles à usage technique, voir 13.96.1
- les bâches, auvents et stores ; les voiles pour bateaux, planches à voile ou engins terrestres ; les tentes et articles de camping, voir 13.96.21
- les parachutes et rotochutes ; leurs parties, voir 13.96.22
- 13.92.21 Sacs et sachets d’emballage
- 13.92.22 Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
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13.92.29 Autres articles textiles confectionnés n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également :
- les serpillières, les torchons, les chiffons à poussière et autres chiffons de nettoyage similaires, les gilets de sauvetage et les ceintures de sauvetage
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13.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles ménagers et d’articles d’ameublement confectionnés
Cette catégorie exclut :
- les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication de vêtements, voir la division 14
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13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles ménagers et d’articles d’ameublement confectionnés
Cette sous-catégorie exclut :
- les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication de vêtements, voir la division 14