1399 Fabrication d’autres textiles n.c.a.
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1399 Fabrication d’autres textiles n.c.a.
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Cette classe ne comprend pas :
la fabrication de revêtements de sol en feutre aiguilleté, voir 139300
la fabrication d'ouates textiles et d'articles en ouate : serviettes hygiéniques, tampons, etc., voir 172200
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13.99.1 Autres textiles n.c.a.
Cette catégorie exclut :
- les ouates textiles et les articles en ouate : serviettes hygiéniques, tampons, etc., voir 17.22.12
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13.99.11 Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs
Cette sous-catégorie exclut :
- les tissus tissés, voir 13.20
- les tissus à mailles, voir 13.91
- 13.99.12 Broderies en pièces, bandes ou motifs
- 13.99.13 Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
- 13.99.14 Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles
- 13.99.15 Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
- 13.99.16 Pièces textiles de capitonnage
- 13.99.19 Autres textiles et articles textiles n.c.a.
- 13.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a.
- 13.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a.