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1429 Fabrication d’autres articles d’habillement et accessoires n.c.a.

  • 14.29.1 Autres vêtements et accessoires de l’habillement et leurs parties, en tissu
  • 14.29.11 Survêtements, ensembles de ski et autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
  • 14.29.12 Gants, mitaines et moufles, en maille
  • 14.29.13 Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille
  • 14.29.14 Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • les chaussures en matières textiles sans semelles appliquées, à l'exception de celles en bonneterie
  • 14.29.2 Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits
  • 14.29.21 Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les gants de sport, voir 32.30.15
    • les gants de protection en cuir ou en cuir reconstitué, voir 32.99.11
  • 14.29.22 Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
  • 14.29.3 Articles de chapellerie
  • 14.29.31 Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes
  • 14.29.32 Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux
  • 14.29.33 Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
  • 14.29.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles d’habillement et accessoires n.c.a.
  • 14.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles d’habillement et accessoires n.c.a.