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222600 Fabrication d’autres articles en matières plastiques

Information : Ce code a une règle de codage

Ce genre comprend :

  • la fabrication d'articles de table, de cuisine et de toilette en plastique
  • la fabrication de produits en plastique divers, par ex. :
  • casques en plastique sauf les casques de sécurité, pièces isolantes, parties d'appareils d'éclairage, fournitures de bureau ou scolaires, articles d'habillement, garnitures pour meubles, statuettes, courroies de transmission, bandes transporteuses, bandes autocollantes en plastique, formes à chaussures en plastique, porte-cigares et porte-cigarettes en plastique, peignes, bigoudis en plastique, gadgets en plastique
  • la fabrication de produits à base d’argile polymère

Ce genre comprend également :

  • la fabrication de matériel de nettoyage en plastique

Ce genre ne comprend pas :

  • la fabrication de bagages en plastique, voir 151200
  • la fabrication de chaussures en plastique, voir 152000
  • la fabrication de meubles en plastique, voir 3100
  • la fabrication de matelas en plastique alvéolaire non recouvert, voir 310009
  • la fabrication d'articles de sport en plastique, voir 323000
  • la fabrication de jeux et de jouets en plastique, voir 324000
  • la fabrication d'appareils médicaux et dentaires en plastique, voir 325002
  • la fabrication d'articles ophtalmiques en plastique, voir 325003
  • la fabrication de casques de sécurité et d'autres équipements de sécurité personnel en plastique, voir 329900

La fabrication de meubles est classée dans la division 31, quel que soit le matériau utilisé. Les meubles en pierre, en béton ou en céramique font exception et appartiennent à la classe 2370.

Cette division est définie par les matières premières utilisées dans le processus de fabrication. Toutefois, cela ne signifie pas que tous les produits issus de ces matières y sont classés.

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