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2811 Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules


  • 28.11.1 Moteurs, à l’exclusion des moteurs pour avions, véhicules automobiles et motocycles

    Cette catégorie exclut :

    • les moteurs à combustion interne du type utilisé pour les véhicules automobiles, voir 29.10.1
    • les moteurs pour aéronefs ou engins spatiaux, voir 30.31.1
    • les moteurs à combustion interne à pistons alternatifs à allumage par étincelle pour motocycles, voir 30.91.3
  • 28.11.11 Moteurs hors-bord
  • 28.11.12 Moteurs de marine à allumage commandé; autres moteurs
  • 28.11.13 Autres moteurs diesels
  • 28.11.2 Turbines
  • 28.11.21 Turbines à vapeur
  • 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques
  • 28.11.23 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
  • 28.11.24 Turbines éoliennes
  • 28.11.3 Parties de turbines
  • 28.11.31 Parties de turbines à vapeur
  • 28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • les turbines hydrauliques et les régulateurs de roues hydrauliques
  • 28.11.33 Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les turboréacteurs et les turbopropulseurs, voir 30.31.12
  • 28.11.34 Parties de turbines éoliennes
  • 28.11.4 Parties de moteurs
  • 28.11.41 Parties de moteurs à allumage commandé, à l’exclusion des parties de moteurs pour avions

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les pistons, segments de pistons et carburateurs pour moteurs à combustion interne à allumage par étincelle des véhicules à moteur, voir 29.32.30
    • les pièces pour moteurs d'aéronefs à allumage par étincelle, voir 30.31.15
    • les pièces de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, voir 30.31.16
    • les pistons, segments de pistons et carburateurs pour motocycles, voir 30.91.20
  • 28.11.49 Parties d’autres moteurs n.c.a.

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les pistons, segments de pistons et carburateurs pour moteurs à combustion interne à allumage par étincelle des véhicules automobiles, voir 29.32.30
  • 28.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, véhicules automobiles et motocycles

    Cette catégorie exclut :

    • les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication de véhicules automobiles, voir 29.10.9
    • les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication d’aéronefs et de vaisseaux spatiaux et de machines connexes, voir 30.3
    • les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication de motocycles, voir 30.91.9
  • 28.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, véhicules automobiles et motocycles

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication de véhicules automobiles, voir 29.10.99
    • les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication d'aéronefs et d'engins spatiaux et de machines connexes, voir 30.3
    • les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication de motocycles, voir 30.91.99