2811 Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules
-
-
-
-
-
2811 Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules
-
-
-
-
-
28.11.1 Moteurs, à l’exclusion des moteurs pour avions, véhicules automobiles et motocycles
Cette catégorie exclut :
- les moteurs à combustion interne du type utilisé pour les véhicules automobiles, voir 29.10.1
- les moteurs pour aéronefs ou engins spatiaux, voir 30.31.1
- les moteurs à combustion interne à pistons alternatifs à allumage par étincelle pour motocycles, voir 30.91.3
- 28.11.11 Moteurs hors-bord
- 28.11.12 Moteurs de marine à allumage commandé; autres moteurs
- 28.11.13 Autres moteurs diesels
- 28.11.2 Turbines
- 28.11.21 Turbines à vapeur
- 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques
- 28.11.23 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
- 28.11.24 Turbines éoliennes
- 28.11.3 Parties de turbines
- 28.11.31 Parties de turbines à vapeur
-
28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques
Cette sous-catégorie comprend également :
- les turbines hydrauliques et les régulateurs de roues hydrauliques
-
28.11.33 Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
Cette sous-catégorie exclut :
- les turboréacteurs et les turbopropulseurs, voir 30.31.12
- 28.11.34 Parties de turbines éoliennes
- 28.11.4 Parties de moteurs
-
28.11.41 Parties de moteurs à allumage commandé, à l’exclusion des parties de moteurs pour avions
Cette sous-catégorie exclut :
- les pistons, segments de pistons et carburateurs pour moteurs à combustion interne à allumage par étincelle des véhicules à moteur, voir 29.32.30
- les pièces pour moteurs d'aéronefs à allumage par étincelle, voir 30.31.15
- les pièces de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, voir 30.31.16
- les pistons, segments de pistons et carburateurs pour motocycles, voir 30.91.20
-
28.11.49 Parties d’autres moteurs n.c.a.
Cette sous-catégorie exclut :
- les pistons, segments de pistons et carburateurs pour moteurs à combustion interne à allumage par étincelle des véhicules automobiles, voir 29.32.30
-
28.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, véhicules automobiles et motocycles
Cette catégorie exclut :
- les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication de véhicules automobiles, voir 29.10.9
- les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication d’aéronefs et de vaisseaux spatiaux et de machines connexes, voir 30.3
- les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication de motocycles, voir 30.91.9
-
28.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, véhicules automobiles et motocycles
Cette sous-catégorie exclut :
- les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication de véhicules automobiles, voir 29.10.99
- les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication d'aéronefs et d'engins spatiaux et de machines connexes, voir 30.3
- les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication de motocycles, voir 30.91.99