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  • 28.99.1 Machines d’imprimerie et machines pour le brochage et la reliure
  • 28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • les machines à coudre les livres
  • 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
  • 28.99.13 Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureau

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les machines d’impression offset à feuilles, de bureau, voir 28.23.21
  • 28.99.14 Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureau

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les machines d’impression offset à feuilles, de bureau, voir 28.23.21
  • 28.99.2 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
  • 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
  • 28.99.3 Autres machines d’usage spécifique diverses n.c.a.
  • 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; autres séchoirs industriels
  • 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les équipements automatiques de bowling
  • 28.99.33 Autres robots industriels
  • 28.99.39 Dispositifs de lancement d’aéronefs; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires; équipements d’équilibrage de pneumatiques; machines d’usage spécifique n.c.a.

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les machines de fabrication additive, voir 28.97.10
  • 28.99.4 Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
  • 28.99.40 Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
  • 28.99.5 Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats; parties d’autres machines d’usage spécifique
  • 28.99.51 Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
  • 28.99.52 Parties de machines d’usage spécifique n.c.a.

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les pièces pour machines de fabrication additive, voir 28.97.10
  • 28.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a.
  • 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a.