2932 Fabrication d’autres équipements automobiles
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2932 Fabrication d’autres équipements automobiles
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- 29.32.1 Sièges pour véhicules automobiles
- 29.32.10 Sièges pour véhicules automobiles
- 29.32.2 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
- 29.32.20 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
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29.32.3 Autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a.
Cette catégorie exclut :
- les moteurs à combustion interne du type utilisé pour les véhicules à moteur, voir 29.10.1
- les moteurs à combustion interne à pistons alternatifs à allumage par étincelle pour motocycles, voir 30.91.3
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29.32.30 Autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend :
- les rétroviseurs pour véhicules
- les appareils de climatisation pour véhicules automobiles
Cette sous-catégorie exclut :
- les pneumatiques en caoutchouc du type de ceux utilisés sur les voitures particulières, voir 22.11.11
- les pompes pour véhicules à moteur et moteurs, voir 28.13
- 29.32.9 Assemblage d’autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles; assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles
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29.32.91 Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles
Cette sous-catégorie comprend :
- les services d’assemblage de kits complets pour la construction de véhicules automobiles
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29.32.92 Assemblage d’autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles
Cette sous-catégorie comprend :
- l’assemblage de pièces non fabriquées par l’entreprise (achetées ou fournies) relevant de la sous-catégorie 29.32.30 en sous-ensembles, par exemple l’assemblage de systèmes d’échappement, de roues ou de pare-chocs
- 29.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles