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Toutes les autorités fédérales
  • 32.40.1 Poupées représentant uniquement des êtres humains; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines; et leurs parties
  • 32.40.11 Poupées représentant uniquement des êtres humains
  • 32.40.12 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
  • 32.40.13 Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
  • 32.40.2 Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
  • 32.40.20 Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
  • 32.40.3 Autres jouets

    Cette catégorie comprend également :

    • les instruments de musique jouets
  • 32.40.31 Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les vélos et tricycles sans moteur électrique auxiliaire, voir 30.92.11
  • 32.40.32 Puzzles
  • 32.40.39 Autres jouets n.c.a.
  • 32.40.4 Autres jeux

    Cette catégorie exclut :

    • les consoles de jeux vidéo, voir 26.40.60
  • 32.40.41 Jeux de cartes
  • 32.40.42 Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons
  • 32.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
  • 32.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets