3250 Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
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3250 Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
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Cette classe comprend la fabrication d'appareils de laboratoire, d'instruments chirurgicaux et médicaux, d'appareils et de fournitures chirurgicaux, d'équipements et de fournitures dentaires, d'articles d'orthodontie, de prothèses dentaires et d'appareils d'orthodontie. Elle comprend également la fabrication de meubles médicaux, dentaires et similaires, lorsque les fonctions spécifiques supplémentaires déterminent la finalité du produit (par ex. les fauteuils de dentiste dotés de fonctions hydrauliques intégrées).
- 32.50.1 Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux et dentaires
- 32.50.11 Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires
- 32.50.12 Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
- 32.50.13 Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres
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32.50.14 Autres appareils thérapeutiques
Cette sous-catégorie exclut :
- les appareils de respiration artificielle ou thérapeutique, voir 26.60.15
- les appareils électriques de massage par vibrations, voir 26.60.15
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32.50.2 Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; autres prothèses; et leurs parties
Cette catégorie exclut :
- les appareils de respiration artificielle ou thérapeutique, voir 26.60.15
- les appareils électriques de massage par vibrations, voir 26.60.15
- 32.50.21 Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; autres prothèses
- 32.50.22 Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
- 32.50.3 Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
- 32.50.30 Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
- 32.50.4 Lunettes, verres et lentilles, et leurs parties
- 32.50.41 Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux
- 32.50.42 Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
- 32.50.43 Montures de lunettes ou articles similaires
- 32.50.44 Parties et accessoires de montures de lunettes
- 32.50.5 Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
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32.50.50 Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
Cette sous-catégorie comprend également :
- les champs opératoires à usage unique utilisés lors d’interventions chirurgicales, constitués de non-tissés
- 32.50.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments et fournitures à usage médical et dentaire
- 32.50.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments et fournitures à usage médical et dentaire