3811 Collecte des déchets non dangereux
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3811 Collecte des déchets non dangereux
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- 38.11.1 Collecte des déchets recyclables non dangereux
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38.11.11 Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend :
- la collecte des déchets spécialement conçue pour la collecte de matériaux recyclables non dangereux :
- qu’il s’agisse de déchets pré-triés ou mélangés, tels que le carton, le papier, le plastique, le verre, l’aluminium, l’acier et les déchets verts issus des habitations résidentielles, y compris la collecte en bordure de trottoir, la collecte à l’arrière des habitations ou la collecte automatisée selon un calendrier régulier ou flexible
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38.11.19 Collecte des déchets recyclables non dangereux n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend :
- la collecte non municipale de déchets spécialement conçue pour la collecte de matériaux recyclables non dangereux :
- qu’ils soient pré-triés ou mélangés, tels que le carton, le papier, le plastique, le verre, l’aluminium, l’acier et d’autres matériaux recyclables provenant de sites non résidentiels, selon un calendrier régulier ou flexible
- 38.11.2 Collecte des déchets non recyclables non dangereux
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38.11.21 Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend :
- la collecte générale des déchets non dangereux et non recyclables, des ordures, des déchets, des détritus et des matériaux mélangés provenant de logements résidentiels, y compris la collecte en bordure de trottoir, la collecte à l’arrière des habitations ou la collecte automatisée selon un calendrier régulier ou flexible
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38.11.29 Collecte des déchets non recyclables non dangereux n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend :
- la collecte générale des déchets non municipaux, non dangereux et non recyclables, des ordures, des détritus, des résidus et des matériaux mélangés provenant de lieux non résidentiels, selon un calendrier régulier ou flexible
- 38.11.3 Déchets non recyclables non dangereux collectés
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38.11.31 Déchets municipaux non recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie exclut :
- les granulés et briquettes de métal ou de plastique, voir 38.21.13
- 38.11.39 Déchets non recyclables non dangereux collectés n.c.a.
- 38.11.4 Épaves, à démanteler
- 38.11.41 Navires et autres structures flottantes, à démolir
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38.11.42 Véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes à démanteler
Cette sous-catégorie comprend également :
- les appareils électroménagers et électroniques grand public usagés
- 38.11.5 Autres déchets recyclables non dangereux collectés
- 38.11.51 Déchets de verre
- 38.11.52 Déchets de papiers et cartons
- 38.11.53 Pneumatiques usagés
- 38.11.54 Autres déchets de caoutchouc
- 38.11.55 Déchets de matières plastiques
- 38.11.56 Déchets de matières textiles
- 38.11.57 Déchets de cuir
- 38.11.58 Déchets métalliques non dangereux
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38.11.59 Autres déchets non recyclables non dangereux collectés n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également :
- les matériaux collectés en mélange destinés au recyclage, par exemple les déchets mixtes de métaux et de plastiques
- les déchets et débris de bois non agglomérés
Cette sous-catégorie exclut :
- les granulés et briquettes de déchets et de débris de bois et végétaux pressés et agglomérés, voir 16.26.10
- les déchets et débris de bois agglomérés, sous des formes autres que des granulés, voir 16.26.10
- les granulés et briquettes de déchets industriels mélangés, voir 38.21.13
- 38.11.6 Vêtements et autres articles usagés
- 38.11.60 Vêtements et autres articles usagés
- 38.11.7 Exploitation d’installations de transfert de déchets non dangereux
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38.11.71 Exploitation d’installations de transfert de déchets recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie exclut :
- les services d’exploitation d’installations où les matières valorisables mélangées sont triées en catégories distinctes, voir 38.21.1
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38.11.79 Exploitation d’installations de transfert de déchets non dangereux n.c.a.
Cette sous-catégorie exclut :
- les services de traitement des déchets non dangereux en vue de leur élimination définitive, voir 38.3