4673 Commerce de gros de motocycles et de pièces et accessoires pour motocycles

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de commerce de gros de motos, y compris les motos électriques, ainsi que de leurs pièces et accessoires, sauf sur la base d’honoraires ou d’un contrat

Cette sous-catégorie comprend également :

• les services de commerce de gros de cyclomoteurs et de leurs pièces et accessoires, sauf sur la base d’honoraires ou d’un contrat

Cette sous-catégorie exclut :

• les services de commerce de gros, fournis à titre onéreux ou dans le cadre d’un contrat, de motos et de pièces et accessoires connexes, voir 46.18.14
• les services de commerce de gros de vélos, de vélos électriques et de pièces et accessoires connexes, sauf à titre onéreux ou dans le cadre d’un contrat, voir 46.49.34