47 Commerce de détail

Cette division comprend la revente (vente sans transformation ou après des modifications mineures ou des manipulations habituelles, par ex. le reconditionnement) de biens physiques neufs ou d’occasion au grand public pour une consommation ou une utilisation personnelle ou domestique, par des magasins, des grands magasins, des coopératives de consommateurs, des étals, des maisons de vente par correspondance, par internet, par porte à porte, par des vendeurs à domicile, des colporteurs, des distributeurs automatiques, etc.

Cette division comprend le commerce de détail de véhicules automobiles et de motocycles neufs et d'occasion, y compris les véhicules électriques.

La classification des activités de commerce de détail se fait en fonction du bien commercialisé et non en fonction du mode de vente (en magasin, en ligne, sur les étals et les marchés, etc.). Les activités de commerce de détail sont divisées en activités de commerce de détail spécialisées (groupes 472 à 478) et activités de commerce de détail non spécialisées (groupe 471).

Le commerce de détail inclut le commerce de détail de biens d'occasion (classe 4779). Les groupes ci-dessus sont subdivisés en fonction de la gamme de produits vendus.

Les activités d'intermédiation dans le commerce de détail, qui facilitent les transactions entre acheteurs et vendeurs pour la commande et/ou la livraison de biens moyennant une rémunération ou une commission, sans prendre possession des biens, sont classées dans le groupe 479. Toutes les autres activités de commerce de détail, même si le détaillant agit pour le compte d'un tiers, sont classées dans les groupes 471 à 478.

Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles habituellement appelés biens de consommation ou de détail. C’est pourquoi elle exclut les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail (par ex. les céréales, les minerais, les machines industrielles). Les téléchargements (par ex. de livres ou de vidéos), sont également exclus.

Les règles de définition des activités de commerce de détail spécialisées et non spécialisées sont décrites au Chapitre 3.3.6 des lignes directrices de la NOGA.

Cette division comprend également le commerce de détail de biens vendus principalement au grand public à partir de marchandises exposées (par ex. ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois), bien que ces produits ne soient pas nécessairement destinés à un usage personnel ou domestique. Les manipulations usuelles dans le commerce n'affectent pas le caractère essentiel des marchandises et peuvent comprendre, par ex. le tri, la séparation, le mélange et l'emballage, la livraison et l'installation des marchandises ainsi que la promotion des ventes pour leurs clients, s'ils sont fournis par le même commerçant.

Cette division comprend également :

• le commerce de détail de combustibles et de produits lubrifiants ou réfrigérants pour automobiles
• les activités des maisons de vente aux enchères au détail pour les biens neufs et d'occasion de tiers, y compris les ventes aux enchères au détail sur Internet
• les activités des unités fournissant des services d'intermédiation spécialisés ou non spécialisés pour le commerce de détail (places de marché) qui facilitent les transactions entre acheteurs et vendeurs pour la commande et/ou la livraison de biens physiques moyennant une rémunération ou une commission, sans prendre possession des biens qui sont intermédiés. Ces activités peuvent être exercées sur des plateformes numériques ou par des canaux non numériques (voir groupe 479)
• les distributeurs automatiques vendant des biens autres que des aliments et des boissons
• les distributeurs automatiques qui vendent des aliments et des boissons préparés par le distributeur automatique lui-même

Cette division ne comprend pas :

• la vente de produits de la ferme par les agriculteurs, voir division 01
• la fabrication et la vente de biens généralement classées dans l'industrie manufacturière au sein des divisions 10 à 32
• le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d'équipements industriels, voir division 46
• la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de nourriture à emporter, voir division 56
• le commerce de biens numériques, le streaming et le téléchargement de contenus sur des plateformes numériques, par ex. les livres électroniques, les fichiers audio, sont inclus dans la section J
• la location et la location-bail de véhicules à moteur ou de motocycles, voir 771
• la location et la location-bail au grand public d'articles personnels et domestiques, voir 772