Skip to main content
Toutes les autorités fédérales
  • 59.11.1 Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
  • 59.11.11 Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires
  • 59.11.12 Production d’autres films cinématographiques

    Cette sous-catégorie comprend :

    • la production et la réalisation de films autres que promotionnels ou publicitaires, y compris les dessins animés, destinés principalement à être projetés dans les salles de cinéma
    • la production et la réalisation de films autres que promotionnels ou publicitaires de tous types (séries, téléfilms, y compris les dessins animés), destinés principalement à être diffusés à la télévision

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services de production de films fixes et de diapositives, voir 74.20
  • 59.11.13 Production d’autres vidéos

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les services de production de contenus vidéo destinés aux plateformes de partage de vidéos en ligne, tels que les vlogs, les podcasts vidéo, etc.

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services de production de contenus vidéo promotionnels ou publicitaires, voir 59.11.11
  • 59.11.14 Production d’autres programmes de télévision

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les autres services de production de programmes télévisés, en direct ou enregistrés, tels que les talk-shows, les émissions de divertissement, les émissions sportives, etc.

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services de production de films de tous types destinés à la télévision (séries, téléfilms, y compris les dessins animés), voir 59.11.12
    • les services de programmation et de diffusion télévisuelles, voir 60.20.1
  • 59.11.2 Produits cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
  • 59.11.21 Originaux de films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les films, bandes vidéo et programmes de télévision protégés par le droit d’auteur, produits sans contrat en vue d’une vente définitive (c’est-à-dire avec tous les droits de propriété qui s’y rattachent). Ces originaux sont produits pour la vente et sont implicitement ou explicitement protégés par le droit d’auteur.
  • 59.11.22 Films cinématographiques
  • 59.11.23 Contenu vidéo enregistré sur support physique électronique

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les contenus vidéo enregistrés sur des supports physiques électroniques

    Cette sous-catégorie exclut :

    • la vente au détail de DVD produits par des tiers, voir 47.69.01
    • les enregistrements originaux produits en vue d’une vente définitive (c’est-à-dire avec tous les droits de propriété), voir 59.11.21
    • les disques et bandes audio, voir 59.20.3
  • 59.11.24 Films et autre contenu vidéo en téléchargement

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les fichiers électroniques contenant des films et autres enregistrements vidéo pouvant être téléchargés et stockés sur un appareil local
  • 59.11.25 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
  • 59.11.3 Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
  • 59.11.30 Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision