1041 Fabrication d’huiles et graisses
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1041 Fabrication d’huiles et graisses
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- 10.41.1 Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes
- 10.41.11 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
- 10.41.12 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
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10.41.13 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
Cette sous-catégorie exclut :
- les graisses de bovins, d’ovins, de caprins ou de porcins, voir 10.11.50
- les graisses de volaille, 10.12.30
- 10.41.2 Huiles végétales, brutes
- 10.41.21 Huile d’arachide, brute
- 10.41.22 Huile d’olive, brute
- 10.41.23 Huile de tournesol, brute
- 10.41.24 Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
- 10.41.25 Huile de palme, brute
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10.41.26 Autres huiles végétales, brutes
Cette sous-catégorie exclut :
- l’huile de maïs, voir 10.62.14
- 10.41.3 Linters de coton
- 10.41.30 Linters de coton
- 10.41.4 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux
- 10.41.41 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales
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10.41.42 Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde
Cette sous-catégorie exclut :
- la farine et la semoule de moutarde ainsi que la moutarde préparée, voir 10.84.12
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10.41.5 Huiles raffinées, à l’exclusion des résidus
Cette catégorie exclut :
- les tourteaux et autres résidus solides de graisses ou d'huiles végétales, voir 10.41.41
- 10.41.51 Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.52 Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.53 Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.54 Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.55 Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.56 Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
- 10.41.57 Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.58 Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
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10.41.59 Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
Cette sous-catégorie exclut :
- l’huile de maïs, voir 10.62.14
- 10.41.6 Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
- 10.41.60 Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
- 10.41.7 Cires végétales; dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
- 10.41.71 Cires végétales
- 10.41.72 Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
- 10.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’huiles et de graisses
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10.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’huiles et de graisses
Cette sous-catégorie comprend également :
- les services d’extraction d’huiles et de graisses animales