1085 Fabrication de plats préparés

Cette catégorie comprend :

• les plats et repas prêts à consommer (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits), conditionnés sous vide, surgelés ou en conserve. Ces plats sont généralement emballés et étiquetés en vue de leur revente

Cette catégorie comprend également :

• les spécialités locales et nationales composées d’au moins deux produits

Cette catégorie exclut :

• les plats préparés composés de moins de deux ingrédients, voir la catégorie appropriée de la division 10
• les soupes et bouillons, voir 10.89.11
• les plats prêts à consommer, voir 10.89.16
• les services de commerce de gros de plats préparés et de plats cuisinés, voir 46.38
• la vente au détail de plats préparés et de plats cuisinés en magasin, voir la catégorie appropriée de la division 47
• les plats préparés dans des établissements de restauration pour une consommation immédiate, voir la catégorie appropriée de la division 56

Cette sous-catégorie comprend :

• les plats et repas prêts à l'emploi (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits) à base de viande, d'abats ou de sang, conditionnés sous vide, surgelés ou en conserve. Ces plats sont généralement conditionnés et étiquetés en vue de leur revente.

Cette sous-catégorie comprend :

• les repas et plats prêts à l’emploi (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits) à base de poisson, de crustacés et de mollusques, conditionnés sous vide, surgelés ou en conserve. Ces plats sont généralement conditionnés et étiquetés en vue de leur revente.

Cette sous-catégorie comprend :

• les plats et repas prêts à consommer (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits) à base de légumes, conditionnés sous vide, surgelés ou en conserve. Ces plats sont généralement conditionnés et étiquetés en vue de leur revente.

Cette sous-catégorie comprend :

• les plats et repas prêts à consommer (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits) à base de pâtes, conditionnés sous vide, surgelés ou en conserve. Ces plats sont généralement conditionnés et étiquetés en vue de leur revente.

Cette sous-catégorie comprend :

• les autres plats et repas prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits) contenant divers ingrédients

Cette sous-catégorie comprend également :

• les pizzas surgelées ou conservées d’une autre manière ;
• les sandwichs, hamburgers, pitas ou tortillas réfrigérés ou conservés d’une autre manière

Cette sous-catégorie exclut :

• les sandwichs (consommables dans un délai maximal de trois jours après leur fabrication), voir 10.89.16