Skip to main content
Toutes les autorités fédérales

Ce genre comprend la fabrication de repas et de plats préparés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont élaborés dans un but de conservation (par ex. par congélation ou mise en conserve) et sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente. En d'autres termes, ce genre ne comprend pas la préparation de repas pour la consommation immédiate (par ex. les aliments préparés dans les restaurants ou par les traiteurs). Pour être considérés comme des plats, ces aliments doivent contenir au moins deux ingrédients principaux distincts (à l'exception des assaisonnements, etc.).

Ce genre comprend :

  • la fabrication de plats à base de viande ou de volaille
  • la fabrication de plats à base de poisson, y compris les fish and chips
  • la fabrication de plats de pâtes et de riz
  • la fabrication de plats à base de légumes
  • la fabrication de pizzas et de croque-monsieur surgelés ou autrement conservés

Ce genre ne comprend pas :

  • la fabrication d'aliments frais ou d'aliments contenant moins de deux ingrédients, voir la classe correspondante dans la division 10
  • la fabrication d'aliments préparés périssables à base de fruits et de légumes, voir 103900
  • la fabrication d'aliments préparés périssables, voir 108900
  • le commerce de gros de plats préparés, voir 463800
  • le commerce de détail de plats préparés, voir 4711, 472700
  • les activités de restauration événementielle et de restauration collective, voir 562