1200 Fabrication de produits à base de tabac
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1200 Fabrication de produits à base de tabac
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12.00.1 Produits à base de tabac, à l’exclusion des déchets
Cette catégorie exclut :
- les déchets de tabac, voir 12.00.20
- 12.00.11 Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
- 12.00.12 Feuilles de tabac séché, écotées
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12.00.13 Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac
Cette sous-catégorie exclut :
- les liquides pour cigarettes électroniques, y compris les recharges fermées, voir 20.59.59
- les cigarettes électroniques (vapes), voir 32.99.41
- 12.00.2 Déchets de tabac
- 12.00.20 Déchets de tabac
- 12.00.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits à base de tabac
- 12.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits à base de tabac