Skip to main content
Toutes les autorités fédérales

2315 Fabrication et façonnage d’autres articles en verre, y compris verre technique


  • 23.15.1 Autre verre travaillé, semi-fini
  • 23.15.11 Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les microsphères de verre 23.15.29
  • 23.15.12 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre multicellulaire ou verre mousse en blocs, plaques ou formes similaires
  • 23.15.2 Autre verre technique et articles en verre
  • 23.15.21 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
  • 23.15.22 Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
  • 23.15.23 Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les seringues et autres instruments et fournitures médicaux, voir 32.50
  • 23.15.24 Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineux
  • 23.15.25 Isolateurs en verre
  • 23.15.29 Autre verre technique et articles en verre n.c.a.
  • 23.15.9 Façonnage d’autre verre; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autre verre travaillé

    Cette catégorie comprend également :

    • les services de finition d’articles en verre technique
    • les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication d’articles en verre technique
  • 23.15.91 Façonnage d’autre verre

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les services de finition du verre technique, par exemple les services de réglage et de calibrage de la verrerie de laboratoire
    • les services de finition d’autres types de verre, par exemple les articles d’hygiène ou pharmaceutiques

    Cette sous-catégorie exclut :

    • le lavage des bouteilles en verre, voir 81.23.09
  • 23.15.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autre verre travaillé

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • les opérations sous-traitées dans le cadre de la fabrication d’articles en verre technique