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259900 Fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.

Information : Ce code a une règle de codage

Ce genre comprend :

  • la fabrication d'articles ménagers en métal :
  • couverts : assiettes, soucoupes, etc.
  • articles creux : casseroles, bouilloires, etc.
  • vaisselle : bols, plateaux, etc.
  • casseroles, poêles à frire et autres ustensiles non électriques destinés à être utilisés à table ou dans la cuisine
  • petits appareils et accessoires de cuisine actionnés à la main
  • tampons à récurer en métal
  • la fabrication d'éléments de construction en zinc : gouttières, couvertures, baignoires, éviers, lavabos et articles similaires
  • la fabrication d'articles métalliques pour le bureau, à l'exception des meubles
  • la fabrication de coffres-forts, d'armoires fortes, de portes blindées, etc.
  • la fabrication d'articles métalliques divers :
  • hélices de bateaux et leurs pales
  • ancres
  • cloches
  • éléments assemblés pour voies ferrées
  • fermoirs, boucles, crochets
  • échelles métalliques
  • panneaux métalliques, y compris les panneaux routiers
  • la fabrication de sacs en aluminium
  • la fabrication d'aimants métalliques permanents
  • la fabrication de badges et d'insignes militaires en métal
  • la fabrication de bigoudis en métal, de poignées et de cadres de parapluie en métal, de peignes

Ce genre ne comprend pas :

  • la fabrication d'épées et de baïonnettes, voir 256100

  • la fabrication de chariots de supermarché, voir 309900

  • la fabrication de meubles en métal, voir 3100

  • la fabrication d'articles de sport, voir 323000

  • la fabrication de jeux et de jouets, voir 324000

La fabrication de meubles est classée dans la division 31, quel que soit le matériau utilisé. Les meubles en pierre, en béton ou en céramique font exception et appartiennent à la classe 2370.

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